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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association "Espérance Sportive Parisienne" (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 454]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention à l'association "Espérance Sportive Parisienne" (18e) ;
Vu le Code général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 12 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention ci-jointe prévoyant l'octroi de la subvention visée à l'article II et les conditions de ce soutien.
Art. 2.- Une subvention de TROIS CENT CINQUANTE MILLE FRANCS (350.000 F) est attribuée à l'association "ESPERANCE SPORTIVE PARISIENNE" (n° D05118) - 14, rue Jean Cocteau (18e) - pour soutien à l'activité et développement de ses projets.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65 article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.