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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Subvention d'équipement à l'association "Espace Arts Lebaudy" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 560]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention d'équipement à l'association "Espace Arts Lebaudy" sise 2, rue Boyer (20e) ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement en date du 6 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'équipement d'un montant de 40.000 F est attribuée à l'association "Espace Arts Lebaudy" (D05201) sise 2, rue Boyer (20e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6572, rubrique 422, ligne E001 "Provision pour subventions d'équipement aux organismes de loisirs", du budget de fonctionnement de la Ville de 2001.