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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Subventions annuelles de fonctionnement aux organismes locaux des Fédérations nationales sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 415]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d'une somme de 48.000 F aux organismes locaux des Fédérations nationales sportives ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 40.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Comité régional Ile-de-France handisport" (D. 03187), 44, rue Louis-Lumière (20e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 8.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "Comité départemental de savate boxe française de Paris CDSBF 75" (D. 03505), 3, place des Ternes (17e).
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 48.000 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.