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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Subvention à l'Association de la Cité internationale universitaire de Paris (Orchestre de la Cité internationale) (14e), au titre de ses activités culturelles parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 DAC 383]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association de la Cité internationale universitaire de Paris (Orchestre de la Cité internationale) (14e), au titre de ses activités culturelles parisiennes pour l'année 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F (7.622,45 euros) est attribuée à l'Association de la Cité internationale universitaire de Paris (Orchestre de la Cité internationale), dont le siège social est situé 21, boulevard Jourdan (14e), au titre de ses activités culturelles parisiennes pour l'année 2001 (D0341).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne P001, "Aide à la création et à la diffusion", rubrique 33.