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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 R. 233]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris, en date du 6 novembre 2001 ;
Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Maire de Paris,

Délibère :

Sont désignés pour représenter la Ville de Paris au sein de la Commission de recensement des votes pour l'élection des membres du Conseil des Prud'hommes de Paris :
Titulaire :
- M. Pierre GATIGNON.
Suppléant :
- Mme Marie-Pierre MARTINET.