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Subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 15e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 211]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du13 novembre 2001 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 5 novembre 2001 ;
Vu le rapport présenté par M.Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "AMICALE SPORTIVE DE GRENELLE" (n°D03132) 6, rue Fondary (15e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 8.600 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "LES AMIS LES GONES" (n°D03144) - 10, rue Gaston Boissier (15e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 6.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION DE TENNIS DE TABLE DU 15EME" (n° D01933) - 240, rue de Vaugirard (15e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 8.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE CLAUDE DEBUSSY" (n°D03155) - 4, Place du Commerce (15e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE EMILE ZOLA" (n°D03159) - 39/43 avenue Emile Zola (15e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE FONDARY VERLOMME" (n°D03160) - 24, rue Fondary (15e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 5.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE BUFFON" (n°D03162) - 16, bd Pasteur (15e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE D'ELECTRONIQUE FERNAND HOLWECK" (n°D03164) - 149, rue de Vaugirard (15e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE DU LPR BEAUGRENELLE" (n°D03165) - 62, rue Saint Charles (15e).
Art.10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE TECHNIQUE LOUIS ARMAND" (n°D03167) - 319, rue Lecourbe (15e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3.200 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE DES VOLONTAIRES" (n°D03174) - 13, rue des Volontaires (15e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.500 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "SPORTIVE ASSOCIATION BOURSEUL" (n°D03168) - 20, rue Bourseul (15e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 9.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE BUFFON" (n°D03179) - 16, boulevard Pasteur (15e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 10.000 Fest attribuée pour l'année 2001 à l'association "COMITE DE PARENTS SAINT-CHARLES ASSOCIATION SPORTIVE" (n°D03180) - 71, rue Balard (15e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "VOLLEY LOISIR 15" (n°X01219) - 124, rue du Théâtre (15e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 9.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION FORCE XV" (n°X01218) - 34 rue Cauchy (15e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION G.V. LE LINOIS" (n°D03143) - 5 bis, villa Thoréton (15e).
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 F est attribuée pour l'année 2001 à l'association "ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE MODIGLIANI" (n°D06382) - 1, rue de Cherbourg (15e).
Art. 19.- La dépense correspondante, d'un montant total de 87.300 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P002 (subventions annuelles de fonctionnement aux Associations Sportives et de soutien à l'action sportive associative) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.