Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention à une association du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 DASCO 248]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à une association du 11e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.980 F est attribuée à l'association "Le Guignol du Kiosque" 50, rue du Faubourg-du-Temple (11e) (D 01395), pour l'aide au financement de l'organisation de spectacles de marionnettes dans les kiosques parisiens à destination d'enfants d'écoles maternelles et élémentaires de quatre arrondissements de Paris, durant l'année scolaire 2001/2002.
Art. 2.- La dépense correspondante de 15.980 F sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422 ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.