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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Le Rassemblement par le Sport" (14e). - Subvention à ladite association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 315]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Le Rassemblement par le Sport" (14e), et lui demande l'autorisation de signer une convention avec cette association ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'association "Le Rassemblement par le Sport" (14e) la convention, dont le texte est joint à la présente délibération, attribuant une subvention.
Art. 2.- Une subvention de 150.000 F est attribuée à l'association "Le Rassemblement par le Sport" (n° D09681), 21, boulevard Jourdan (14e), pour l'organisation de l'opération "Les Champions dans la Rue", à Paris.
Art. 3.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P003 (provision pour animation et encouragement aux sports), du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.