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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association Rayons de Couleurs (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 DAC 296]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 décembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 décembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 6 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association Rayons de Couleurs (20e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'Association Rayons de Couleurs - 51-53, rue de Ménilmontant (20e) en vue de financer le suivi photographique de la rénovation du Bas Belleville en 2001. (D05778).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P008 provision "beaux-arts et sociétés culturelles" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, sous réserve de la décision de financement.