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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 DASCO 245]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 26 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 12 novembre 2001 ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'Ecole Maternelle sise 4-4 bis, rue de la Présentation (11e) (D05113), (OCCE Coopérative Scolaire Ecole Maternelle 4, rue de la Présentation 11e), pour l'aide au financement d'une classe transplantée à Vallouise (Hautes-Alpes), qui s'est déroulée du 15 au 20 octobre 2001, au profit de 23 enfants d'une classe de grande section.
Art. 2.- Une subvention de 8.200 F est attribuée au Collège Alain Fournier sis 87, rue Léon Frot (11e) (D04949), (M. L'Agent Comptable du Collège Alain Fournier 87, rue Léon Frot 11e), pour l'aide au financement d'un voyage pédagogique à Venise (Italie), du 12 au 18 mai 2002, au profit de 42 élèves de classes de quatrième et troisième.
Art. 3.- Une subvention de 7.700 F est attribuée au Collège Anne Franck sis 38, rue Trousseau (11e) (D05857), (L'Agent Comptable du Lycée Victor Hugo 27, rue de Sévigné 3e), pour l'aide au financement d'un échange franco-américain, concrétisé par un voyage à Naperville (USA), du 17 au 27 juin 2002, au profit de 21 élèves d'une classe de quatrième, et l'accueil des élèves américains du 23 mars au 2 avril 2002.
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant de 20.900 F, sera imputée à la nature 6574 de la rubrique 422 ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.