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Novembre 2001
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "M.J.C. Paris Mercoeur", pour l'organisation de deux projets d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte", au bénéfice de jeunes Parisiennes et Parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 2001 [2001 JS 481]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2001.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 novembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "M.J.C. Paris Mercoeur" sise 4 rue Mercoeur, (11e), pour l'organisation de deux projets d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte",
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants,
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 12 novembre 2001,
Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 57.500 F est attribuée à l'association "M.J.C. Paris Mercoeur", N° D 04838, sise 4, rue Mercoeur (11e), pour l'organisation de deux projets d'animation, dans le cadre de l'opération "Actions de découverte".
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P014 "Actions de découverte" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2001.