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Septembre 2005
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Déliberation

G - Subvention de fonctionnement à l’as-sociation “Apprendre autrement” (8e) au titre de l’an-née 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Septembre 2005 [2005 DASES 176]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l?Etat le 3 octobre 2005.
Reçue par le représentant de l?Etat le 3 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 10.000 euros à l?association ?Apprendre autrement? située 34, rue de Bassano (8e) (Dossier n° 2005-01534 - Tiers n° X05672) au titre de l?année 2005 ;

Sur le rapport présenté par Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribuée à l?association ?Apprendre autrement? située 34, rue de Bassano (8e) (Dossier n° 2005-01534 Tiers n° X05672) au titre de l?année 2005.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 52, ligne DP001, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2005.