Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Avril 2003 [2003 DASCO 19]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 avril 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 avril 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le projet de délibération, en date du 7 avril 2003, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires départementaux ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 200 euros est attribuée au collège César Franck 5, rue de la Jussienne (2ème), (D02775) (Lycée Lamartine Agence comptable 121 rue du faubourg Poissonnière 9ème), destinée à participer au financement d'un atelier théâtre italien avec l'intervention d'un comédien italien, à raison de 35 séances d'une heure par semaine, tous les mardis, durant l'année scolaire 2002/2003, au profit de 30 élèves d'une classe européenne de niveau 4ème.
Art. 2.- Une subvention de 705 euros est attribuée au collège César Franck 5, rue de la Jussienne (2ème), (D02775) (Lycée Lamartine Agence comptable 121 rue du faubourg Poissonnière 9ème), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Venise et Vérone en Vénétie (Italie) du 30 mars au 4 avril 2003, au profit de 35 élèves de classes de 4ème et 3ème.
Art. 3.- Une subvention de 560 euros est attribuée au collège Pierre Alviset 88, rue Monge (5ème), (D01942) (M. L'Intendant lycée Louis Le Grand 123 rue Saint-Jacques 5ème), destinée à participer au financement d'un stage intitulé "Orchestre/sport" en vue de l'apprentissage du travail en groupe par la pratique du sport et de la musique, à Levier (Doubs), du 17 au 23 mars 2003, au profit de 28 élèves de 6ème à la 3ème.
Art. 4.- Une subvention de 1393 euros est attribuée au collège Paul Bert 7, rue Huyghens (14ème), (X02098) (Intendance lycée Paul Bert 7 rue Huyghens 14ème), destinée à participer au financement d'un séjour de ski à Val Cénis (Savoie) du 9 au 14 mars 2003, au profit de 83 élèves de 4 classes de 5ème.
Art. 5.- Une subvention de 420 euros est attribuée au collège de Staël 14, rue de Staël (15ème), (D06296) (M. L'Intendant Lycée Buffon 16 boulevard Pasteur 15ème), destinée à participer au financement d'un séjour de ski de piste à Samoëns (Haute-Savoie), qui s'est déroulé du 26 au 31 janvier 2003, au profit de 25 élèves d'une classe de 5ème.
Art. 6.- Une subvention de 304 euros est attribuée au collège de Staël 14, rue de Staël (15ème), (D06296) (M. L'Intendant Lycée Buffon 16 boulevard Pasteur 15ème), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel en Toscane (Italie), qui s'est déroulé du 5 au 9 mars 2003, au profit de 21 élèves de classes de 4ème et de 3ème.
Art. 7.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Stéphane Mallarmé 29, rue de la Jonquière (17ème), (X02431) (Lycée Chaptal Agence comptable 45 boulevard des Batignolles 8ème), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique "Une journée au collège à Londres" concrétisé par une sortie scolaire à Londres (Angleterre), le 1er avril 2003, au profit de 22 élèves d'une classe de 4ème.
Art. 8.- Une subvention de 500 euros est attribuée au collège Stéphane Mallarmé 29, rue de la Jonquière (17ème), (X02431) (Lycée Chaptal Agence comptable 45 boulevard des Batignolles 8ème), destinée à participer au financement d'un séjour culturel et linguistique dans le Vercors à Château-Bernard (Isère), du 12 au 16 mai 2003, au profit de 24 élèves d'une classe non francophone.
Art. 9.- Une subvention de 805 euros est attribuée au collège Roland Dorgeles 63, rue de Clignancourt (18ème), (D07514) (Lycée Rabelais Agence comptable 9, rue Francis de Croisset 18ème), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Rosenheim et en Bavière (Allemagne), du 23 au 28 mars 2003, au profit de 47 élèves germanistes de 5ème, 4ème et 3ème.
Art. 10.- Une subvention de 719 euros est attribuée au collège Roland Dorgeles 63, rue de Clignancourt (18ème), (D07514) (Lycée Rabelais Agence comptable 9, rue Francis de Croisset 18ème), destinée à participer au financement d'un séjour culturel à Rome (Italie), qui s'est déroulé du 8 au 15 mars 2003 au profit de 46 élèves de classes de 5ème, 4ème et 3ème.
Art. 11.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Roland Dorgeles 63, rue de Clignancourt (18ème), (D07514) (Lycée Rabelais Agence comptable 9, rue Francis de Croisset 18ème), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique concrétisé par des ateliers culturels sur le conte "les mots s'envolent", à raison de 24 séances de 1h30, durant l'année scolaire 2002/2003, au profit de 27 élèves d'une classe de 6ème.
Art. 12.- Une subvention de 934 euros est attribuée au collège Georges Brassens 4, rue Erik Satie (19ème), (D08533) (collège Georges Brassens Agence comptable 4, rue Erik Satie 19ème), destinée à participer au financement d'un séjour de ski de fond à Ussat-les-Bains (Ariège), qui s'est déroulé du 26 janvier au 1er février 2003, au profit de 49 élèves de deux classes de 4ème.
Art. 13.- Une subvention de 590 euros est attribuée au collège Georges Brassens 4, rue Erik Satie (19ème), (D08533) (collège Georges Brassens Agence comptable 4, rue Erik Satie 19ème), destinée à participer au financement d'un séjour de ski de piste à Super-Sauze (Alpes-Maritimes) du 23 au 29 mars 2003, au profit de 49 élèves de deux classes de 6ème.
Art. 14.- Une subvention de 634 euros est attribuée au collège Mozart 7, rue Jomard (19ème), (D03494) (M. L'Intendant du Lycée Colbert 27 rue de Château-Landon 10ème), destinée à participer au financement d'un stage sportif et aventure en plein air dans le Morvan, du 26 au 29 mai 2003, au profit de 40 élèves de 4ème et 3ème.
Art. 15.- La dépense correspondante, d'un montant de 8374 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2003 du département de Paris, sous-chapitre 970-00, article 657-3, ligne D11.