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Mars 2000
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Subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2000 [2000 ASES 54]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 5 avril 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 5 avril 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Jean-François LEGARET, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 7.000 F est attribuée à la Fédération de Paris de la Fédération nationale des combattants républicains, 16-18, place Dupleix (15e), au titre de son fonctionnement (A00158).
Art. 2.- Une subvention de 7.000 F est attribuée à l'Association des retraités militaires et veuves de militaires de carrière de Paris et région parisienne, 19, rue Soufflot (5e), au titre de son fonctionnement (A00272).
Art. 3.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'Association nationale pour le souvenir des Dardanelles et fronts d'Orient, 18, rue Vézelay (8e), au titre de son fonctionnement (A00136).
Art. 4.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'Association des combattants de l'Union française, 24, rue Feydeau (2e), au titre de son fonctionnement (A00027).
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 24.000 F, sera imputée à la nature 6574, rubrique 025, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.