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Mars 2000
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Subvention à l'association "Crèche du 1er arrondissement" pour sa crèche collective située 17 bis, rue de l'Arbre-Sec (1er). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2000 [2000 ASES 49]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 10 avril 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 10 avril 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Crèche du 1er arrondissement" pour sa crèche collective située 17 bis, rue de l'Arbre-Sec (1er) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 20 mars 2000 ;
Sur le rapport présenté par Mme Marie-Thérèse HERMANGE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention, au titre de 1999, de 394.771 F est attribuée à l'association "Crèche du 1er arrondissement" (SIPA E. 00257) située 23, rue de la Sourdière (1er), pour sa crèche collective située 17 bis, rue de l'Arbre-Sec (1er).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 64, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.