Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subventions à des établissements scolaires et à une association du 5e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2000 [2000 DASCO 8]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 31 mars 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 31 mars 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires et à une association du 5e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 14 mars 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 4.800 F est attribuée à l'Association du collège Sévigné, 28, rue Pierre-Nicole (5e) pour la réalisation du "livre de l'année" par l'ensemble des 170 élèves des 8 classes primaires du collège Sévigné (D00567).
Art. 2.- Une subvention de 6.000 F est attribuée à la Coopérative scolaire de l'école mixte, 21, rue de Pontoise (5e) pour l'organisation de 2 classes de découverte, la première à Levier (Hauts-Doubs) qui s'est déroulée du 16 au 22 mars 1999 pour 23 enfants de CP, la seconde à Saint-Denis-d'Oléron (Charente-Maritime) au profit de 25 élèves d'une classe de CP (D03680).
Art. 3.- Une subvention de 10.000 F est attribuée au Forum international des sciences humaines, 13, quai Saint-Michel (5e) pour une aide au fonctionnement de l'association (D03055).
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant total de 20.800 F, sera imputée nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.