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Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2000 [2000 DASCO 12]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 mars 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 mars 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 16 mars 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.500 F est attribuée à Mme l'Intendante du C.E.S. Guillaume-Apollinaire, 37, avenue Emile-Zola (15e), pour un voyage à la ferme d'Ecancourt (Val-d'Oise) qui s'est déroulé du 19 au 22 octobre 1998, au profit de 20 élèves de 2 classes de 6e de la S.E.G.P.A. (Section d'enseignement général et professionnel adapté) (D05392).
Art. 2.- Une subvention de 2.000 F est attribuée à l'Ecole normale catholique, 5, rue Blomet (15e), pour l'organisation de 2 projets : d'une part, un voyage à Disney-Land Paris qui s'est déroulé les 7 et 8 juin 1999 et d'autre part, un spectacle qui a eu lieu le 27 mai 1999 dans une salle louée à l'école Saint-Jean-de-Dieu. Ces 2 opérations ont été réalisées dans le cadre du thème de l'année "à la découverte des contes" retenu par 45 enfants de classes de maternelle (D04521).
Art. 3.- La dépense correspondante, d'un montant total de 3.500 F, sera imputée à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.