Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Subvention à l'association "Relais accueil jeunes Antoine Chevrier - La fourmilière du 16e arrondissement" (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2000 [2000 DVLR 15]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 avril 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 avril 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Relais accueil jeunes Antoine Chevrier - La fourmilière du 16e arrondissement" (16e) ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 14 mars 2000 ;
Vu la demande du Maire du 16e arrondissement et sur le rapport présenté par M. Jean-François LEGARET, au nom de la 1ère Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribuée à l'association "Relais accueil jeunes Antoine Chevrier - La fourmilière du 16e arrondissement", 64, avenue Théophile-Gautier (16e), pour mettre en oeuvre des actions socio-éducatives au profit de jeunes âgé de 18 à 25 ans en vue de leur insertion sociale et professionnelle.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D09670) : "Subvention à partir des fonds du Maire - 16e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.