Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2000
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

Secteur du Parc de Passy (16e). - Avis favorable au projet d'aménagement de voirie des avenues René-Boylesve, Marcel-Proust et voie E/16. MM. Bernard PLASAIT et Michel BULTÉ, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2000 [2000 DAUC 32-1°]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 avril 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 avril 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Code de l'urbanisme ;
Vu le projet de délibération, en date du 21 mars 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui soumet l'ensemble des dispositions relatives à la mise en ?uvre de l'opération d'aménagement de la voirie des avenues Marcel-Proust, René-Boylesve et de la voie E/16 dans le secteur du Parc de Passy (16e), et lui propose notamment de donner un avis favorable à cet aménagement, conformément au plan général des travaux annexé ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 14 mars 2000 ;
Vu l'avis du Maire du 16e arrondissement, en date du 14 mars 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Bernard PLASAIT, au nom de la 3e Commission, et par M. Michel BULTÉ, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Avis favorable est donné à l'aménagement de la voirie des avenues René-Boylesve, Marcel-Proust et de la voie E/16 dans le secteur du Parc de Passy (16e), conformément au plan général des travaux annexé à la présente délibération.