Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

130 - QOC 2001-596 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux délais de transmission des projets de délibération aux élus

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2001


M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - La question suivante de Mme Marie-Pierre MARTINET et du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris est relative aux délais de transmission des projets de délibération aux élus.
La parole est à Mme MARTINET.
Mme Marie-Pierre MARTINET. - Je voudrais remercier l'Assemblée nombreuse qui assiste à ma question qui porte sur l'organisation les délais de transmission des délibérations aux élus.
Je voudrais, avant de présenter ma question, regretter de ne pas avoir pu poser lors du précédent Conseil ma question relative aux séances de nuit du Conseil.
Bref, notre Assemblée a souhaité améliorer l'information des élus notamment par l'envoi des projets de délibération, non plus cinq jours, mais "12 jours francs au moins avant la séance du Conseil de Paris à l'ensemble des conseillers municipaux" (article 5 du nouveau règlement intérieur adopté par l'Assemblée).
Il est bien entendu qu'une période de transition s'avère certes nécessaire, mais la mise en ?uvre de ces récentes dispositions rencontre, semble-t-il, des difficultés.
En effet plusieurs projets de délibération ne parviennent pas aux élus dans les délais prescrits et il semble, par ailleurs, que le personnel des services chargés de la diffusion de ces projets ait été mis à très rude épreuve.
Or il me semble qu'il n'est pas tout à fait nouveau que nous nous retrouvions avec l'obligation de passer les délibérations en euro. C'était quelque chose que nous aurions pu anticiper même si nous avons hérité d'une situation pas forcément évidente.
C'est pour ces raisons que je souhaite ainsi que les élus du groupe "Les Verts" connaître d'une part le cheminement que suivent les projets de délibération avant leur envoi aux élus et les conditions dans lesquelles travaillent les personnels du Service de liaisons du Conseil de Paris et, d'autre part, l'origine des retards dans l'envoi des projets ainsi que les solutions que l'Exécutif entend apporter à cette situation.
Je remercie M. CARESCHE qui va sans doute me répondre, d'être présent.
M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - Monsieur CARESCHE, vous avez la parole.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Je voudrais vous remercier de votre sollicitude envers les personnels du Conseil de Paris. Je suis allé les voir tout à l'heure : ils sont ce soir encore soumis à rude épreuve. Leurs conditions de travail sont extrêmement difficiles. Nous sommes face à de réelles difficultés que nous allons j'espère surmonter. Elles sont liées à plusieurs choses :
A l'euro tout d'abord, qui a nécessité une séance supplémentaire. Mais aussi à l'afflux important de délibérations depuis quelques mois. C'est assez normal. Cette Municipalité s'est installée au mois d'avril et le résultat de son travail se traduit aujourd'hui par de nombreuses délibérations.
Nous essayons de respecter au maximum les délais. Pour cette séance, nous avons refusé un certain nombre de délibérations, arrivées en retard, ce qui a engendré un certain nombre de coups de fil d'adjoints un peu angoissés. Je ferai en sorte désormais, avec le Secrétaire général du Conseil de Paris, de respecter les délais.
Par ailleurs, nous allons prendre des dispositions pour améliorer les moyens et les conditions de travail du personnel. Nous avons en outre essayé de rationaliser le circuit de validation des projets de délibération, dit "Alpaca". Ce n'est pas facile car de nombreux avis doivent être sollicités avant qu'une délibération puisse être proposée au Conseil de Paris. Mais nous travaillons dans ce sens.
Je suis le premier, conscient des difficultés qui se posent à la fois au personnel et au Conseil de Paris.
Croyez-moi, je ne cesse de rappeler à l'ensemble de l'Exécutif et des adjoints - malheureusement trop peu nombreux ce soir - que le bon fonctionnement du Conseil de Paris est primordial. Je constate que cette culture n'est pas encore suffisamment ancrée dans nos esprits.
M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - Merci.
Madame MARTINET, une légère réponse ?
Mme Marie-Pierre MARTINET. - Très légère : d'abord pour remercier M. CARESCHE de sa réponse, mais si nous pouvons apporter notre concours en terme d'idées, bien évidemment nous le ferons. La seule chose est que j'espère que cette situation intermédiaire ne va pas s'éterniser et que nous pourrons travailler dans de bonnes conditions tant en terme d'arrivée des délibérations en temps et en heure que dans l'organisation même des séances du Conseil dont je ne vais pas reprendre le débat qui a été amorcé tout à l'heure.
M. Christophe GIRARD, adjoint, président. - Merci.
On peut peut-être, Monsieur CARESCHE, si vous le voulez bien, remercier la Préfecture de police, le Secrétariat général de la Ville de Paris, le Secrétariat du Conseil général de Paris qui sont présents à nos côtés et les collaborateurs des groupes.