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Decembre 2001
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Conseil Municipal
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134 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2001


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2001, DASCO 242 - Subventions aux associations "Bureau des élèves" et "Association sportive" de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris. - Montant total : 150.000 F.
M. David ASSOULINE et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.
2001, JS 304 - Subvention à l'association "La Guinguette Pirate" (11e). - Montant : 30.000 F.
2001, JS 366 - Subvention à l'association "La ludothèque du 6e arrondissement" (6e). - Montant : 120.000 F.
2001, JS 367 - Subvention à l'association "Goutte d'Or Avenir" (18e) pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens principalement du 18e arrondissement durant les vacances de fin d'année 2001. - Montant : 110.159 F.
2001, JS 393 - Subvention à l'association "Capoeira Vïola - Le sommet de l'abricotier" (18e). - Montant : 10.000 F.
2001, JS 458 - Versement du premier acompte de la participation aux charges de fonctionnement des centres d'animation La Chapelle et Hébert (18e) au titre de 2001-2002 à l'association "Goutte-d'Or Avenir". - Montant total : 294.694 F.
2001, JS 462 - Subvention d'équipement à l'association "Paris pour les jeunes" pour l'achat et le renouvellement de matériel informatique dans le cadre de l'opération "Passeport pour l'informatique" qui permet d'accueillir et d'initier aux techniques informatiques les classes des écoles publiques et privées parisiennes dans 20 ateliers informatiques répartis sur 15 arrondissements parisiens. - Montant : 538.000 F.
2001, JS 477 - Subvention compensatrice de loyer pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2001 à l'association "Centre associatif Mesnil - Saint-Didier" au titre de la location des locaux situés dans l'immeuble communal, 25, rue Mesnil (16e).
2001, JS 532 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Mag jeunes gais" une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 100.000 F.
2001, JS 549 - Subvention à l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte-Montmartre" (18e). - Montant : 30.000 F.
2001, JS 553 - Subvention à l'association "Pal-Tan" (18e). - Montant : 20.000 F.
2001, JS 573 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Fédération des oeuvres laïques de Paris" (19e) une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 130.000 F.
2001, JS 574 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Macadam" (5e) une convention de partenariat. - Subvention à ladite association. - Montant : 150.000 F.
2001, JS 575 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l'association "R de réel" (3e). - Subvention à ladite association. - Montant : 25.000 F.
2001, JS 584 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "U.C.P.A." (13e) une convention de partenariat. - Subvention à ladite association.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
2001, DPA 271 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des installations de génie climatique aux bureaux du poste central du boulevard périphérique, 1, rue Jean-Baptiste-Berlier (13e).
2001, DVD 160 - Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Porte d'Auteuil" (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation.
2001, DVD 187 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de supports fonctionnels de signalisation.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2001, DVLR 112 - Subventions à des associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 624.040 F.
Mme Khédija BOURCART, rapporteur.
2001, DAUC 158 - Déclassement d'une parcelle du domaine public de voirie située au droit des numéros 1-3, rue Pajol et 10-12, place de la Chapelle (18e).
2001, DAUC 177 - Conversion en euros des tarifs relatifs à la vente sur support papier du plan parcellaire et des plans d'ensemble édités par la Mairie de Paris, à la vente du plan parcellaire sur support informatique, aux droits de reproduction desdits plans, à la vente des copies des documents réglementaires ou joints aux délibérations approuvées par le Conseil de Paris, à la vente des documents constitutifs du P.L.U.S. de Paris.
2001, DAUC 186 - Réduction du champ d'application du droit de préemption urbain renforcé institué sur le secteur "Cité Leroy" (20e).
2001, DAUC 192 - Déclassement partiel de la rue Mazagran à Gentilly (Val-de-Marne) en limite du territoire de Paris (13e et 14e).
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2001, PP 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants aux marchés signés avec la société "Chantiers Modernes" et le cabinet "Pyramid ingénierie" pour la reconstruction du centre de secours "Parmentier" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (11e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 1.950.000 F (297.275,58 euros) pour financer l'opération susvisée.
2001, PP 77 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 505.000 euros T.T.C. (3.312.582,85 F T.T.C.) pour financer le ravalement des façades intérieures et extérieures des bâtiments sis 36, rue des Morillons, 39, 39 bis, 41 et 43, rue de Dantzig (15e).
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2001, DPP 4 - Politique de la ville. - Subventions à des associations menant des actions de prévention de la délinquance. - Montant total : 473.000 F.
M. Christophe CARESCHE, Mme Martine DURLACH, rapporteurs.
2001, DPA 270 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du centre thermique au stade de la Poterne-des-Peupliers (13e).
2001, DPA 274 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de modernisation du centre thermique à la piscine, route des lacs à Passy (16e).
2001, DPA 312 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation du réseau d'eau chaude des sanitaires au centre sportif Bertrand-Dauvin, 12, rue René-Binet (18e).
2001, JS 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Club Centvint" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2001. - Subvention à ladite association. - Montant : 6.300 F.
2001, JS 350 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées une convention. - Subvention à ladite Fédération. - Montant : 250.000 F.
2001, JS 396 - Subvention à la Ligue de Paris de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (14e). - Montant : 90.000 F.
2001, JS 397 - Subvention au Roller club de France. - Montant : 20.000 F.
2001, JS 400 - Subvention à une association sportive du 18e arrondissement. - Montant : 36.000 F.
2001, JS 423 - Subvention à la Fédération française d'escrime. - Montant : 70.000 F.
2001, JS 435 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "GRS Paris Centre" (1er) une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 70.000 F.
2001, JS 442 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Union sportive Olympiades Massif central" (13e) une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 100.000 F.
2001, JS 443 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris 13 tennis de table" (13e). - Subvention à ladite association. - Montant : 60.000 F.
2001, JS 444 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "En avant de Paris" une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 110.000 F.
2001, JS 445 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ligue de Paris de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées" une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 80.000 F.
2001, JS 447 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Cercle féminin de Paris" une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 60.000 F.
2001, JS 448 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sporting club universitaire de France" une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 150.000 F.
2001, JS 453 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Olympique Montmartre sports" une convention. - Subvention à ladite association. - Montant : 200.000 F.
2001, JS 465 - Subvention au Racing club olympique. - Montant : 100.000 F.
2001, JS 469 - Subvention au Stade olympique de Paris (13e). - Montant : 50.000 F.
2001, JS 471 - Subvention annuelle à une association sportive du 17e arrondissement. - Montant : 6.700 F.
2001, JS 482 - Subvention à l'Office municipal des sports du 1er arrondissement. - Montant : 12.372 F.
2001, JS 498 - Subvention à l'Office municipal des sports du 17e arrondissement. - Montant : 32.765 F.
2001, JS 513 - Subvention à l'association "Gym douce pour tous". - Montant : 10.000 F.
2001, JS 514 - Subvention à l'association "Versailles 2000 - Quilles de huit". - Montant : 9.000 F.
2001, JS 517 - Subvention à une association sportive du 17e arrondissement. - Montant : 8.000 F.
2001, JS 523 - Subvention à l'association sportive "Grimpe Paris 13" (13e). - Montant : 10.000 F.
2001, JS 524 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "France Plurielle" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention pour 2001. - Subvention à ladite association. - Montant : 10.000 F.
2001, JS 525 - Subvention à l'association "C.L.E.E.S." pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2001. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention. - Montant : 5.000 F.
2001, JS 526 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Sport pour tous" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 18e arrondissement. - Subvention à ladite association. - Montant : 7.870 F.
2001, JS 541 - Subvention au Comité départemental olympique et sportif de Paris. - Montant : 10.000 F.
2001, JS 545 - Subvention à une association sportive du 17e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
2001, JS 547 - Approbation des tarifs d'accès des usagers au stade Sébastien-Charléty (13e), à compter du 1er janvier 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au contrat de délégation de service public de cet équipement suite à ces modifications tarifaires et à la conversion en euro de ce contrat.
2001, JS 568 - Subventions compensatrices de loyer au titre de l'année 2001 à l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris (11e). - Montant total : 591.692 F.
2001, JS 571 - Subventions annuelles de fonctionnement à la Ligue de Paris Ile-de-France de football. - Montant : 90.000 F.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2001, ASES 136 - Subvention d'équipement à la Résidence Maréchal Leclerc de Hauteclocque (15e). - Montant : 53.000 F.
2001, ASES 137 - Subvention exceptionnelle au Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (13e). - Montant : 90.000 F.
2001, ASES 157 - Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 13e arrondissement. - Montant total : 8.000 F.
2001, ASES 164 - Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre situées dans le 3e arrondissement. - Montant total : 7.500 F.
2001, ASES 167 - Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. - Montant total : 60.000 F.
2001, ASES 168 - Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. - Montant total : 10.500 F.
2001, ASES 169 - Subventions à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 8e arrondissement. - Montant total : 4.000 F.
2001, ASES 176 - Subventions à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. - Montant total : 71.000 F.
2001, ASES 177 - Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie du 14e arrondissement. - Montant total : 4.000 F.
2001, ASES 179 - Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. - Montant total : 45.000 F.
2001, ASES 180 - Subventions à 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. - Montant total : 21.000 F.
2001, ASES 183 - Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement. - Montant total : 3.000 F.
2001, ASES 184 - Subvention au Comité d'entente des anciens combattants et victimes de guerre des sections des Ordres nationaux et des associations patriotiques, mairie du 4e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
2001, ASES 187 - Subvention au Comité du souvenir du 1er arrondissement. - Montant : 4.000 F.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
2001, DAEE 18 - Mise à jour 2001 de la "banque de données sur le commerce à Paris".
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2001, DPE 100 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de la version 5 du système d'information géographique "TIGRE" de la Section de l'Assainissement de Paris.
2001, DPE 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux topographiques pour le compte de la Section de l'Assainissement de Paris.
2001, DPE 115 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris, à compter du 1er janvier 2002.
2001, DPE 91 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'extension du réseau canalisé du bois de Boulogne (16e).
2001, DVD 195 - Fixation en euros, à compter du 1er janvier 2002, des droits de navigation, de stationnement, et des redevances d'occupation, applicables depuis le 1er juillet 2001.
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2001, PJEV 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le réaménagement des vestiaires des élèves de l'Ecole Du Breuil (12e).
2001, PJEV 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Les rénovateurs franciliens" pour l'extension du square Dampierre-Rouvet (19e) (lot n° 1 : terrassements, maçonneries, V.R.D.).
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2001, DLTI 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la fourniture de vêtements de travail 100 % coton destinés au personnel de différentes directions de la Ville de Paris.
2001, DLTI 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société "Compuware-France".
2001, DLTI 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société "Entretien Maintenance Bâtiment".
2001, DRH 116 - Fixation de la nature et du règlement des épreuves du concours public d'accès au corps des ingénieurs des services techniques de la Ville de Paris ainsi que des modalités du stage à l'Ecole nationale des ponts et chaussées.
2001, DRH 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de modules de formation à l'hygiène, la sécurité et l'ergonomie pour les agents de la Ville de Paris.
2001, DRH 128 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conception, l'organisation et la mise en oeuvre de modules de formation relatifs au management, à l'organisation et à la communication pour les agents de la Ville de Paris.
2001, DRH 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'agents suite à la détérioration d'objets ou d'effets personnels à l'occasion d'incidents de service.
2001, DRH 134 - Fixation de la liste des disciplines, de la composition de la Commission chargée d'apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externes et du programme des concours pour l'accès au corps des professeurs des Conservatoires de Paris.
2001, DRH 135 - Fixation de la liste des disciplines, de la composition de la Commission chargée d'apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(e)s aux concours externes et du programme des concours pour l'accès au corps des assistants spécialisés d'enseignement artistique des Conservatoires de Paris.
2001, DRH 142 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers (spécialité monteur en chauffage) de la Ville de Paris.
2001, DRH 143 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers (spécialité peintre) de la Ville de Paris.
2001, DRH 144 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des maîtres ouvriers (spécialité électricien spécialiste en automobile) de la Ville de Paris.
2001, DRH 145 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise (branche d'activité logistique et transport, spécialité exploitation des transports) de la Ville de Paris.
2001, DRH 146 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise (branche d'activité hygiène et laboratoires) de la Ville de Paris.
2001, DRH 147 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise (branche d'activité installations et équipements électriques) de la Ville de Paris.
2001, DRH 148 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise (branche d'activité espaces verts, spécialité horticulture) de la Ville de Paris.
2001, DRH 149 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise (branche d'activité espaces verts, spécialité sylviculture) de la Ville de Paris.
2001, DRH 151 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne d'accès au corps des dessinateurs et dessinatrices de la Ville de Paris.
2001, DRH 164 - Fixation de la liste des diplômes ou titres requis des candidat(e)s au concours sur titre d'accès au corps des techniciens de laboratoire de la Ville de Paris.
2001, DRH 165 - Fixation de la nature des épreuves et des modalités d'organisation de l'examen professionnel d'accès au corps des désinfecteurs des étuves de la Ville de Paris.
2001, DRH 166 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise (branche d'activité équipements sportifs) de la Ville de Paris.
2001, DRH 167 - Modification de la délibération 2001 DRH 51, en date des 24 et 25 septembre 2001, portant fixation de la composition des jurys des concours, des examens professionnels d'avancement et des épreuves de sélection ou d'aptitude de la Ville de Paris et la participation d'examinateurs(trices) spéciaux(ales) à leurs travaux.
2001, DVLR 103 - Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris par Mme Hélène PETERSEN.
2001, DVLR 113 - Demande de transfert du siège social de la Province de France de la "Congrégation des soeurs auxiliatrices".
2001, DVLR 35 - Subvention à l'association "Entraide scolaire amicale" située dans le Val-de-Marne et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 10.000 F.
2001, DVLR 37 - Subvention à l'association "Foyer club des îles" (4e). - Montant : 10.000 F.
2001, DVLR 55 - Acceptation du legs universel de M. Roland PECQUEUR et vente des biens mobiliers en dépendant.
2001, DVLR 68 - Subvention à l'association "Solidarités nouvelles face au chômage" (9e) et oeuvrant dans le 4e arrondissement. - Montant : 4.500 F.
2001, DVLR 69 - Subvention à "l'association nationale Jonathan pierres vivantes" (4e). - Montant : 4.500 F.
2001, DVLR 71 - Subvention à l'association "Jeunes amis du Marais" (4e). - Montant : 11.000 F.
2001, DVLR 72 - Subvention à l'association "Comité des fêtes et d'animations du 3e arrondissement". - Montant : 35.824 F.
2001, DVLR 73 - Subvention à l'association "Union des institutions sociales du 6e arrondissement". - Montant : 40.000 F.
2001, DVLR 74 - Subvention à l'"Association d'éducation populaire Notre-Dame-des-Champs - Montparnasse-rencontres" (14e) et oeuvrant dans le 6e arrondissement. - Montant : 50.000 F.
2001, DVLR 79 - Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e" (6e). - Montant : 33.475 F.
2001, DVLR 94 - Subvention au Comité des fêtes et d'action sociales du 9e arrondissement (9e). - Montant : 86.984 F.
2001, DVLR 99 - Acceptation de la donation consentie par M. Frans KRAJCBERG à la Ville de Paris.
2001, PJEV 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation d'un tiers en réparation de dommages causés à l'intéressé lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2001, DASCO 157 - Subventions à des établissements scolaires du 17e arrondissement. - Montant total : 3.600 F.
2001, DASCO 177 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert aux marchés souscrits avec la société "Ronéo".
2001, DASCO 196 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville. - Montant total : 112.000 F.
2001, DASCO 197 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville. - Montant total : 187.000 F.
2001, DASCO 200 - Subventions contractuelles au titre de 2001 à la Caisse des écoles du 1er arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 241.293 F.
2001, DASCO 205 - Subventions contractuelles au titre de 2001 à la Caisse des écoles du 6e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 157.254 F.
2001, DASCO 206 - Subventions contractuelles au titre de 2001 à la Caisse des écoles du 7e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 537.320 F.
2001, DASCO 207 - Subventions contractuelles au titre de 2001 à la Caisse des écoles du 8e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 391.562 F.
2001, DASCO 212 - Subventions contractuelles au titre de 2001 à la Caisse des écoles du 13e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 2.474.776 F.
2001, DASCO 213 - Subventions contractuelles au titre de 2001 à la Caisse des écoles du 14e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 683.163 F.
2001, DASCO 214 - Subvention contractuelle au titre de 2001 à la Caisse des écoles du 15e arrondissement (restauration scolaire). - Montant : 349.009 F.
2001, DASCO 215 - Subventions contractuelles au titre de 2001 à la Caisse des écoles du 16e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 431.983 F.
2001, DASCO 216 - Subventions contractuelles au titre de 2001 à la Caisse des écoles du 17e arrondissement (restauration scolaire et séjours de vacances). - Montant total : 1.486.646 F.
2001, DASCO 219 - Subvention à la Caisse des écoles du 20e arrondissement. - Montant : 5.434.018 F.
2001, DASCO 222 - Subventions à diverses associations organisant des centres de loisirs privés. - Montant total : 38.730 F.
2001, DASCO 232 - Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. - Montant total : 11.800 F.
2001, DASCO 234 - Subvention au Palais de la Découverte (8e) afin de contribuer au financement de la 10e édition de la fête de la science qui s'est tenue à Paris du 15 au 21 octobre 2001. - Montant : 100.000 F.
2001, DASCO 235 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la société "RACLET".
2001, DASCO 236 - Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. - Montant : 10.000 F.
2001, DASCO 239 - Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. - Montant : 4.660 F.
2001, DASCO 241 - Versement du forfait périscolaire à l'UROGEC et signature d'une convention avec cet organisme afin d'organiser la participation de la Ville de Paris au financement des services périscolaires des établissements privés catholiques du premier degré sous contrat.
2001, DASCO 249 - Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. - Montant : 5.000 F.
2001, DASCO 257 - Versement du forfait périscolaire à 13 établissements privés du premier degré sous contrat. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions-type avec ces établissements.
2001, DPA 161 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre, au marché de contrôle technique et au marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs pour la construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e).
2001, DPA 207 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures et de mise en place de faux-plafonds à l'école maternelle, 23, passage des Récollets (10e).
2001, DPA 215 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection de peintures à l'école élémentaire, 14, rue Titon et au groupe scolaire, 75-77, boulevard de Belleville (11e).
2001, DPA 223 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des couvertures dans les écoles élémentaires situées 15, rue Neuve-Saint-Pierre et 22, rue de l'Ave-Maria (4e).
2001, DPA 264 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la mise en conformité et de l'amélioration dans les écoles élémentaires, 42, rue Dussoubs, maternelle, 11, rue Vivienne et polyvalente, 20, rue Etienne-Marcel (2e).
2001, DPA 276 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'achèvement des travaux de réfection des peintures et des escaliers aux écoles élémentaires A et B, 65-67, rue Damrémont (18e).
2001, DPA 279 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de sécurité à l'école maternelle, 21, rue André-Bréchet et à l'école élémentaire, 16, rue Laugier (17e).
2001, DPA 289 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réparation des marches de l'escalier en bois au lycée d'enseignement commercial Maria-Deraismes (17e).
2001, DPA 298 - Réalisation des travaux de mise aux normes des installations d'éclairage à l'école élémentaire, 7, rue Gustave-Rouanet (18e). - Réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques et de création d'un placard coupe-feu au groupe scolaire, 129-131, rue Belliard (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés de travaux correspondants.
2001, DPA 308 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la création d'un auvent à l'école maternelle, 60, rue René-Binet (18e).
2001, DPA 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration de l'école maternelle annexe, 78, rue de l'Eglise (15e).
2001, DPA 329 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de divers travaux de modernisation et d'entretien au lycée d'enseignement commercial Pierre-Lescot (1er) (modernisation des menuiseries extérieures, couverture du bâtiment sur cour, réfection de peintures).
2001, DPA 330 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au lycée d'enseignement commercial François-Truffaut et de réfection des sols à l'école supérieure des arts appliqués Duperré (3e).
2001, DPA 343 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la reconstruction du service de restauration à l'école élémentaire, 105, rue Lemercier (17e).
2001, DPA 372 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'aménagement du jardin pédagogique à l'école maternelle, 20, rue des Cendriers (20e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2001, DGIC 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché signé avec la S.A. "L'Image Sartony".
2001, DPA 422 - Modalités de relance de divers appels d'offres déclarés infructueux et délibérés selon les dispositions de l'ancien Code des marchés publics.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2001, DPA 457 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'amélioration des conditions d'accès et d'usage des locaux des mairies d'arrondissement.
Mme Mireille FLAM, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
2001, DAC 42 - Subvention à l'association "Chimène" (11e). - Montant : 100.000 F.
2001, CAB 5 - Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale - Les amis du 6e, mairie du 6e arrondissement. - Montant : 120.000 F.
2001, DAC 157 - Subvention à la compagnie théâtrale "ZAP" à Cigogne (Haute-Garonne). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 174 - Subvention à l'association "Signe et Eau" (11e). - Montant : 120.000 F.
2001, DAC 175 - Subvention à l'association "La guinguette pirate" (11e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de 300.000 F à l'association "Alizé Valverde" (4e).
2001, DAC 282 - Subvention à l'association "Musique danse XXe" (20e). - Montant : 120.000 F.
2001, DAC 284 - Subvention à l'association "Lecture jeunesse" (10e). - Montant : 160.000 F.
2001, DAC 295 - Subvention à l'association "A.I.D.D.A." (18e), au titre de la Politique de la ville - Goutte-d'Or (18e). - Montant : 20.000 F.
2001, DAC 297 - Subvention à l'association "Cargo 21" (18e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 308 - Subvention à l'association "Petits oiseaux production" (20e). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 309 - Subvention à l'association "Fox compagnie" à Drancy (Seine-Saint-Denis). - Montant : 40.000 F.
2001, DAC 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention à l'association "Friches théâtre urbain" (17e). - Montant : 200.000 F.
2001, DAC 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de 160.000 F à la S.A.R.L. WB "Le cirque du Grand Céleste" (12e).
2001, DAC 338 - Subvention à l'Association des artistes du 4e. - Montant : 20.000 F.
2001, DAC 343 - Subvention à l'association "Centre de documentation musicale Gustav Malher" (8e). - Montant : 80.000 F.
2001, DAC 346 - Subvention à l'association "Zef Compagnie" (12e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 350 - Subvention à l'association "Compagnie de l'Alambic" à Pantin (Seine-Saint-Denis). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 352 - Subvention à l'association "SKITe" (11e). - Montant : 140.000 F.
2001, DAC 354 - Subvention à l'association "Goutte-d'Or carré d'art" (18e). - Montant : 15.000 F.
2001, DAC 358 - Subvention à l'association "La mobile boutique" (13e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 369 - Subvention à l'association "Ame art cordes" (9e). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 376 - Subvention à l'association "Technopol" (10e). - Montant total : 200.000 F.
2001, DAC 380 - Subvention à l'association "Soli Tutti" à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 390 - Subvention à l'association "Collectif jeune cinéma" (10e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 396 - Subvention à l'association "Mi-octobre" (18e). - Montant : 60.000 F.
2001, DAC 397 - Subvention à l'Association pour le développement de la danse à Paris à Suresnes (Hauts-de-Seine). - Montant : 200.000 F.
2001, DAC 399 - Subvention à l'Association de l'orchestre de chambre Bernard Thomas (3e). - Montant : 120.000 F.
2001, DAC 402 - Subvention à l'association "Paroles de théâtre" (18e). - Montant : 75.000 F.
2001, DAC 403 - Subvention à l'association "L'espace d'un instant" (12e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 404 - Subvention à l'association "Slam productions" (20e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 406 - Subvention à l'association "Red Heart Company" (13e). - Montant : 25.000 F.
2001, DAC 408 - Subvention à l'association "Actuel art" (11e). - Montant : 44.000 F.
2001, DAC 413 - Subvention à l'association "CREE" (11e). - Montant : 20.000 F.
2001, DAC 415 - Subvention à l'association "C.I.R.C.E." (5e). - Montant : 60.000 F.
2001, DAC 417 - Subvention à l'association "Théâtre Guignol" (11e). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 419 - Subvention à l'association "Conte amer prospective" à Colombes (Hauts-de-Seine). - Montant : 40.000 F.
2001, DAC 420 - Subvention à l'Association des amis de l'AGI en France (3e). - Montant : 75.000 F.
2001, DAC 421 - Subvention à l'association "Comité Saint-Germain-des-Prés" (6e). - Montant : 75.000 F.
2001, DAC 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Solo limited" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 145.000 F.
2001, DAC 424 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Société du théâtre Montparnasse" (14e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de 315.950 F exceptionnelle d'équipement.
2001, DAC 426 - Subvention à l'association "Art et 7e art" (15e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 427 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Recherche action -Théâtre ouvert" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement.
2001, DAC 428 - Subvention à l'Association de la régie théâtrale (4e). - Montant : 150.000 F.
2001, DAC 432 - Subvention aux associations de la Fédération des associations d'arts graphiques et plastiques et de la Fédération des salons historiques du Grand Palais. - Montant : 588.000 F.
2001, DAC 433 - Subvention à l'association "Théâtre de l'Epouvantail" (11e). - Montant : 48.000 F.
2001, DAC 434 - Subvention à l'association "Théâtre du voyage intérieur" (13e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 440 - Subvention à l'association "Compagnie M.G. Pessoa" (4e). - Montant : 52.000 F.
2001, DAC 442 - Subvention à l'association "Footsbarn Travelling théâtre" à Hérisson (Allier). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 443 - Subvention à la S.A.R.L. "Larueforaine" (5e). - Montant : 70.000 F.
2001, DAC 444 - Subvention à l'association "Kokoya international" à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne). - Montant : 30.000 F.
2001, DAC 451 - Subvention à l'Institut cervantes (8e). - Montant : 15.000 F.
2001, DAC 452 - Subvention à l'association "Festival international du film contre l'exclusion et pour la tolérance" (6e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 456 - Subvention à l'association "Compagnie amour amor" (3e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 462 - Subvention à l'association "Ciné club ça tourne" (14e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 463 - Subvention à l'association "Fanfare décadente" à Nanterre (Hauts-de-Seine). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 465 - Subvention à l'association "Scénario" (18e). - Montant : 35.000 F.
2001, DAC 467 - Subvention à l'Association des locataires de Montmartre aux artistes - A.L.M.A. (18e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 469 - Subvention à l'association "Mix Movement" (20e). - Montant : 100.000 F.
2001, DAC 473 - Subvention à l'association "Lara Compagnie" (20e). - Montant : 28.000 F.
2001, DAC 478 - Subvention à l'association "L'équipage du Captain Cap" (18e). - Montant : 50.000 F.
2001, DAC 483 - Subvention à l'association "Les lecteurs - Livreurs publics" à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine). - Montant : 40.000 F.
2001, DAC 485 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le musée en herbe" (16e) une convention.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2001, ASES 160 - Subvention à l'association "Club Saint-Denys au Marais" (3e). - Montant : 6.000 F.
2001, ASES 172 - Subvention compensatrice de loyer dû par l'association "Les vieilles tiges" (1er). - Montant : 108.039 F.
Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
2001, ASES 171 - Subvention compensatrice du loyer dû à l'association "Enregistrement sur cassettes pour aveugles" (1er). - Montant : 49.096 F.
Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
2001, DLH 205 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation-restructuration comprenant 31 logements locatifs à usage social, situé 50-52, rue Philippe-de-Girard (18e). - Participation financière de la Ville de Paris.
2001, DLH 240 - Transfert du domaine privé du Département de Paris. - Réhabilitation par la S.G.I.M. des parties communes et modernisation de 19 logements en P.L.S. situé 41, rue de Lyon (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.G.I.M.
2001, DLH 265 - Requalification de l'îlot "Camille Flammarion" de la cité Montmartre, situé boulevard Ney entre les rues Camille-Flammarion et Eugène-Fournière (18e). - Attribution d'une subvention à l'O.P.A.C. de Paris pour le financement des aménagements extérieurs. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue d'un financement des travaux réalisés pour les locaux commerciaux.
2001, DLH 267 - Subvention au Comité des résidents du quartier "Plaisance-Pernety" sis 18, rue du Moulin-de-la-Vierge (14e). - Montant : 5.000 F.
2001, DLH 268 - Subvention à l'Association indépendante des locataires R.I.V.P. de la Porte d'Orléans sise 20, avenue Paul-Appell (14e). - Montant : 6.000 F.
2001, DLH 305 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction d'un immeuble de 30 logements en accession sociale à la propriété dans le lot F1 de la Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e).
2001, DLH 332 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'Office public d'aménagement et de construction de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 30 logements locatifs sociaux, 33 places de stationnement et 2 commerces de 234 mètres carrés situé 78-84, rue du Château-des-Rentiers et 71-73, rue de Tolbiac (13e). - Participation financière de la Ville de Paris.
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2001, DAC 252 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions pour le déroulement de la fouille d'évaluation archéologique préalable aux travaux de restauration intérieure de l'ancien réfectoire du couvent des cordeliers.
2001, DAC 488 - Subvention à l'Association d'histoire et d'archéologie du 20e arrondissement. - Montant : 15.000 F.
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2001, DASCO 255 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 21 à la convention du 14 mars 1983 signée avec l'Ecole spéciale des travaux publics.
Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
2001, DFAE 115 - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances municipales irrécouvrables.
2001, DVLR 107 - Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France et à l'Association des Maires des grandes villes de France et versement de la cotisation 2001.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2001, JS 542 - Subvention à la Fondation nationale de la Cité internationale universitaire de Paris (14e). - Montant : 1.529.130 F.
2001, JS 569 - Subvention compensatrice de loyer au titre de l'année 2001 à l'association "Fédération française handisport" (20e). - Montant : 643.658 F.
M. Christian SAUTTER, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
2001, ASES 59 - Subvention compensatrice du loyer dû par la "Fondation de la France libre", 59, rue Vergniaud (13e). - Montant : 1.048.357 F.
M. Christian SAUTTER, Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteurs.
2001, SGRI 15 - Subvention au profit de J. Presse, Association nationale de la presse d'initiative jeune. - Montant : 50.000 F.
2001, SGRI 30 - Subvention à l'association "Ombre et lumière" (20e). - Montant : 50.000 F.
2001, SGRI 31 - Subvention au Comité immigration développement Sahel (11e). - Montant : 200.000 F.
2001, SGRI 32 - Subvention à la Fédération d'associations et centres d'espagnols émigrés en France. - Montant : 100.000 F.
2001, SGRI 33 - Subvention à l'Association Léo-Lagrange solidarité internationale pour l'organisation d'un séminaire de formation d'animateurs professionnels de développement local en Côte d'Ivoire. - Montant : 150.000 F.
2001, SGRI 34 - Subvention au Comité de soutien européen aux femmes et enfants de Birmanie (20e). - Montant : 55.000 F.
2001, SGRI 38 - Subvention à l'association "Cap Magellan" (4e) pour l'organisation du 10e Forum Cap Magellan. - Montant : 100.000 F.
2001, SGRI 41 - Subvention à l'association "Musique et vie" (18e).
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2001, ASES 143 - Subvention à l'association "Oeuvre des layettes" (8e) pour son action d'aide sociale menée au profit des jeunes mères démunies à Paris. - Montant : 25.000 F.
Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.
2001, ASES 123 - Subvention à l'association "Août secours alimentaire" (13e) pour l'opération de distribution de colis-repas en août 2001. - Montant : 200.000 F.
2001, ASES 130 - Subvention à l'association "Banque alimentaire de Paris et d'Ile-de-France pour la lutte contre la faim" à Arcueil (Val-de-Marne) pour son action de distribution de produits alimentaires aux personnes et aux familles. - Montant : 175.000 F.
Mmes Gisèle STIEVENARD, Mylène STAMBOULI, rapporteurs.
2001, ASES 121 - Subvention d'équipement à la Fondation "CAJIP-COJASOR" (20e) pour des travaux de rénovation et de mise aux normes de la halte-garderie "Suzanne et David Elvy" qu'elle gère à la même adresse. - Montant : 150.000 F.
2001, DPA 301 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la création d'une salle de jeux d'eau à la crèche collective, 17, rue de l'Arbre-Sec (1er).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :
2001, DFAE 128 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la décision modificative n° 1 du budget de 2001 du Crédit municipal de Paris.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.