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Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2000 [2000 DASCO 11]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 mars 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 mars 2000.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 mars 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 13e arrondissement, en date du 13 mars 2000 ;
Sur le rapport présenté par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 2 700 F est attribuée au lycée Claude-Bernard, agence comptable, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e), au profit du collège Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy (13e), pour un séjour découverte au Pays basque, qui s'est déroulé du 6 au 11 juin 1999, au profit de 18 élèves de 6e (D05596).
Art. 2.- Une subvention de 5 000 F est attribuée à l'OCCE-Coopérative scolaire de l'école polyvalente, 10, rue Balanchine (13e), pour une classe de découverte à la ferme des Gaillons (Orne), qui s'est déroulée du 14 au 18 juin 1999, au profit de 48 élèves de classes de C.P. et de moyenne/grande section (D04569).
Art. 3.- Une subvention de 2 000 F est attribuée à l'OCCE, 8, rue Küss (13e), au profit de l'école publique A, 8, rue Küss (13e), pour la fête de l'école, qui s'est déroulée le 26 juin 1999 (D04921).
Art. 4.- Une subvention de 2 700 F est attribuée à l'agence comptable L.P. Barrault, 94, rue Barrault (13e), au profit du lycée Gaston-Bachelard, 2, rue Tagore (13e), pour une classe "marine" en 1999/2000 pour 24 élèves de 2e B.E.P. électrotechnique, concrétisée par une sortie à Granville en septembre 1999 et prolongée par un séjour de 5 jours à Quiberon durant le 2e trimestre 2000 (D03468).
Art. 5.- La dépense correspondante, d'un montant total de 12 400 F, sera imputée à la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.