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Mars 2000
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Conseil Municipal
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Communication de la décision de M. le Préfet de police d'autoriser, au titre de l'article 10 de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau, le projet de pompage dans la nappe du "lutétien" à la station Saint-Lazare (8e) dans le cadre du chantier "Météor" de la R.A.T.P. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2000 [2000 DAUC 46]



Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 14 avril 2000.
Reçue par le représentant de l'Etat le 14 avril 2000.
La communication relative à la décision de M. le Préfet de police d'autoriser, au titre de l'article 10 de la loi du 3 janvier 1992 sur l'eau, le projet de pompage dans la nappe du "Lutétien" à la station Saint-Lazare (8e), dans le cadre du chantier "Météor" de la R.A.T.P., a été inscrite à l'ordre du jour de la séance du lundi 27 mars 2000 du Conseil de Paris.