Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’Association des Amis de Stendhal, Bibliothèque historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2007 [2007 DAC 140]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mars 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mars 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement à l?Association des Amis de Stendhal ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est allouée à l?Association des Amis de Stendhal, Bibliothèque historique de la Ville de Paris, 24, rue Pavée (4e), pour soutenir, en 2007, la poursuite de ses activités de conservation et de diffusion du patrimoine littéraire lié à l??uvre de Stendhal, activités complémentaires de celle des bibliothèques du réseau de la Ville de Paris (D07648-2007-00442).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.