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Decembre 2001
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38 - 2001, DRH 173 - Organisation des voeux du Maire de Paris à l'ensemble des personnels de la Ville de Paris. (Suite)

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2001


M. Pascal CHERKI, adjoint, président. - Je redonne donc la parole à M. DAGNAUD qui va présenter les amendements de l'Exécutif sur le projet de délibération DRH 173.
M. François DAGNAUD, adjoint, rapporteur. - Merci. Chacun de nos collègues a ou va avoir le texte des amendements sous les yeux.
Le premier amendement concerne une précision sur l'intitulé du partenaire organisateur de la cérémonie de v?ux Gilbert Coulier Production SA à Paris 17e.
Le second amendement précise le taux de T.V.A. applicable à cette initiative et dans la mesure où il s'agit d'un taux minoré, eh bien le coût de l'opération déjà très réduit par rapport à la pratique antérieure diminue encore un peu plus ce qui va concourir davantage encore aux économies réalisées sur cette opération !
Ce sont les deux seuls amendements qui viennent préciser la délibération que je propose à l'Assemblée de voter favorablement.
Je vous remercie.
Je mets aux voix, à main levée, la première proposition d'amendement.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement est adoptée.
Je mets aux voix, à main levée, la deuxième proposition d'amendement.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement est adoptée.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DRH 173 amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DRH 173).