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Déliberation

Subvention à l’Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2007 [2007 DJS 88]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mars 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mars 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 2.000 euros à l?Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France, dont le siège social est 10, rue Erard (12e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribuée à l?Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France? (n° D05995 / 2007-02092), dont le siège social est situé 10, rue Erard (12e), pour l?organisation de la 20e édition de la course ?ELLE et LUI?, le 21 octobre 2007 à la Cité Universitaire (14e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour l?année 2007.