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Mars 2007
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Déliberation

MA 6 - Subvention à l’association “Communauté africaine de culture” pour la mise en œuvre de la commémoration du 1er Congrès des Ecrivains et Artistes Noirs. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2007 [2007 CAB -]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 5 avril 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 5 avril 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Communauté africaine de culture? ;

Sur le rapport présenté par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 15.000 euros est attribuée à l?association ?Communauté africaine de culture? (X06918) sise 25 bis, rue des Ecoles (5e), pour la mise en ?uvre du cinquantenaire du 1er congrès des Ecrivains et Artistes Noirs.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2007, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P037 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?.