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Mars 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’Association des Amis de Francisque Poulbot, “Les Amis de Poulbot”, 237, rue Marcadet (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2007 [2007 DAC 195]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 mars 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mars 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 13 mars 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention à l?Association des Amis de Francisque Poulbot, ?les Amis de Poulbot? ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement en date du 12 mars 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribuée à l?Association des Amis de Francisque Poulbot, ?Les Amis de Poulbot?, dont le siège social est situé 237, rue Marcadet (18e) au titre de ses activités 2007 (D05265 2007 _00372).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 1.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.