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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 15 associations du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2007 [2007 DJS 16]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 mars 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mars 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quinze associations sportives du 11e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 12 mars 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?JUMP - Jeunesses Unies Ménilmontant Parmentier? (n° X01227 / 2007-00334) 60, avenue de la République (11e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Gymnastique rythmique sportive Paris 11? (n° D03213 / 2007-00698) 28, boulevard Voltaire (11e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive du collège Anne Frank (n° D05857 / 200700417) 38, rue Trousseau (11e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive du collège Beaumarchais (n° D01850 / 2007-02130) 124, rue Amelot (11e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive du lycée Marcel Deprez (n° X01207 / 2007-00128) 39, rue de la Roquette (11e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive du collège Voltaire (n° X01209 / 200700214) 101, avenue de la République (11e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive du lycée Voltaire (n° D04340 / 200700215) 101, avenue de la République (11e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?La joie par la danse? (n° X01211 / 2007-00425) 15, passage Saint-Sébastien (11e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive de la Fontaine au Roi (n° X01208 / 200700290) 62, rue de la Fontaine-au-Roi (11e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive Dumas Voltaire (n° D00400 / 2007-00227) 149, rue de Charonne (11e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive du lycée professionnel Turquetil (n° D06351 / 2007-00335) 18, passage Turquetil (11e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive Saint Sébastien (n° D01964 / 200700881) 24, rue Saint-Sébastien (11e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?ABC Bouvines? (n° X03986 / 2007-00500) 6, avenue Bouvines (11e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Coraly Twirling Paris 20? (n° X00868 / 2007-00615) 8, rue Saint-Ambroise (11e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Club de pétanque des Trois Bornes? (n° D01962 / 200700090) L?Euro Bar 20, avenue de la République (11e).

Art. 16.- La dépense correspondante, d?un montant total de 17.650 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.