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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2007 [2007 DJS 59]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 mars 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mars 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à treize associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?A.S. COPA? (n° X06439/2007_02227) c/o C. HUOT250, rue de Rivoli (1er).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Sport Quilles Rouergat Club de Belleville? (n° D03293/2007_00019) 60, rue de Richelieu (2e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Babel 7 Paris? (n° X03487/2007_02228) 16, rue des Quatre Fils (3e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Cercle sportif karaté do shotokan-CSKS? (n° X06636/2007_00313) 109 bis, rue saint-Dominique (7e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Paris escrime? (n° X05797/2007_00112) c/o Mairie du 8e 3, rue de Lisbonne (8e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association française d?attelage? (n° D07038/2007_02229) 44, rue de Laborde (8e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Blue Lagoon Diving Academy (B.L.D.A)? (n° X06817/2007_00880) 81, rue Saint-Lazare (9e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Les gaillards parisiens? (n° X06153/2007_00261) 36, boulevard de Magenta (10e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Sportif Arequipa France Pérou-ASAF PEROU? (n° X00873/2007_00414) 126, quai de Jemmapes (10e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Les portes du salut dit CHAARE YECHOUA? (n° X05604/2007_00114) 257/259, rue du Fbg Saint-Martin (10e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 200 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l??Association Wang échange et pratique culturelle franco-chinoise? (n° X07068/2007_00051) 17, rue du Javelot Appt 29 (13e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Pilotari? (n° X00902/2007_00288) chez M. Didier LADUCHE 22, rue Marmontel (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Les moustiques? (n° X01082/2007_00383) 13, rue de Sofia (18e).

Art. 14.- La dépense correspondante, d?un montant total de 9.200 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subventions de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.