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Déliberation

Subventions annuelles de fonctionnement à 8 associations du 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2007 [2007 DJS 5]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 2 avril 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 2 avril 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à huit associations sportives du 3e arrondissement ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 20 mars 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive Poitou (n° D06341 / 2007-00270) Lycée Technique Simone Weil 7, rue de Poitou (3e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive scolaire du lycée Victor Hugo (n° D02236 / 2007-00957) 27, rue de Sévigné (3e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive scolaire François Truffaut (n° X05484 / 2007-00225) 28, rue Debelleyme (3e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?La pétanque du Marais? (n° D02232 / 2007-00525) 9, rue de la Perle (3e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive du lycée professionnel Abbé Grégoire (n° X05345 / 2007-00958) 70 bis, rue de Turbigo (3e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Sanku No Yawaratori? (n° X03727 / 2007-02247) Maison des Associations 5, rue Perrée - BP 41 (3e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?Association sportive du collège d?enseignement général de filles Béranger (n° X04587 / 2007-00108) 5, rue Béranger (3e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2007 à l?association ?Nature, Rythme, Gymnastique 2000 (N.R.GY. 2000)? (n° X07193 / 2007-01186) 66, rue Notre-Dame de Nazareth (3e).

Art. 9.- La dépense correspondante, d?un montant total de 6.400 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.