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Mars 2007
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Les Amis de la Joie par les Livres”, 25, boulevard de Strasbourg (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2007 [2007 DAC 149]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 29 mars 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 29 mars 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 13 mars 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Amis de la Joie par les Livres? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est allouée à l?association ?Les Amis de la Joie par les Livres?, 25, boulevard de Strasbourg (10e), au titre de ses activités en 2007 (D00078-2006-02520).

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.