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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.000 euros à l’association “Lézarts de la Bièvre” 29 rue Galande (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Mars 2007 [2007 DAC 194]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 30 mars 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 30 mars 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 13 mars 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention à l?association Lézarts de la Bièvre (5e) ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 15 mars 2007 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l?association ?Lézarts de la Bièvre? dont le siège social est situé 29 rue Galande (5e) pour l?organisation de la septième édition des journées portes ouvertes des artistes de la Bièvre (X01763 2007_00331).

Art. 2.- La dépense correspondante d?un montant de 3.000 euros sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.