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Septembre 2004
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Conseil Général
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28 - Votes spécifiques

Débat/ Conseil général/ Septembre 2004


M. Sylvain GAREL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DASES 336 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 100.000 euros à l'association "Comité de Paris de la Ligue nationale contre le cancer" (16e).
Mme Frédérique CALANDRA ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DAJ 5 G - Subvention de fonctionnement au Conseil départemental de l'accès au droit de Paris (CDAD). - Montant : 3.811 euros.
M. Pierre AIDENBAUM ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2004, DASES 260 G - Subvention de 46.000 euros au titre de 2004 à l'association "Ligue internationale contre le racisme et l'antisémitisme" (LICRA).