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Novembre 2003
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Conseil Général
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G - Attribution d'une subvention de 15.000 euros pour 2003, à l'association "Théâtre du Chaos", sise 5/7 rue Henri Poincaré (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2003 [2003 ASES 256]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 12 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 12 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2003, par lequel Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose d'accorder une subvention de fonctionnement à l'association "Théâtre du Chaos", sise 5/7 rue Henri Poincaré (20e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 3411-1 et les suivants ;
Sur le rapport présenté par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros est attribuée à l'association "Théâtre du Chaos", sise 5/7 rue Henri Poincaré (20e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-3, ligne D071 du budget de fonctionnement du département de Paris de l'exercice 2003.