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Novembre 2003
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G - Subvention de fonctionnement à l'Association des anciens élèves de l'Ecole d'Horticulture "Le Nôtre" (13e) au titre de l'année 2003. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2003 [2003 ASES 306]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 4 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 4 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2003 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association des anciens élèves de l'Ecole d'Horticulture "Le Nôtre" (13e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.560 euros est attribuée à l'Association des anciens élèves de l'Ecole d'Horticulture "Le Nôtre", 33, rue Daviel (13e).
Art. 2.- La dépense sera imputée au chapitre 954, sous-chapitre 954-10, article 657-3, ligne D 05, du budget de fonctionnement du Département de Paris de l'exercice 2003 ou ultérieurs sous réserve de la décision de financement.