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Novembre 2003
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Conseil Général
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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 12.340 euros à l'association "Figures Libres" située 17 rue Léon Jouhaux 38100 GRENOBLE pour le financement de l'animation d'un Parcours d' Eveil Sensoriel qui s'est déroulée à Paris les 6 et 7 décembre 2002 à la Pelouse de Reuilly dans le cadre du Téléthon. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2003 [2003 ASES 369]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Figures Libres" située 17 rue Léon Jouhaux 38100 GRENOBLE, pour le financement de l'animation d'un Parcours d' Eveil Sensoriel qui s'est déroulée à Paris le 6 et 7 décembre 2002 à la Pelouse de Reuilly dans le cadre du Téléthon ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 12.340 euros est attribuée à l'association "Figures Libres" située 17 rue Léon Jouhaux 38100 GRENOBLE.(N° SIPA :X04108), pour le financement de l'animation d'un Parcours d' Eveil Sensoriel qui s'est déroulée à Paris les 6 et 7 décembre 2002 à la Pelouse de Reuilly dans le cadre du Téléthon.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 956, sous chapitre 956-60, article 657-3, Ligne D06 du budget de fonctionnement de 2003 du Département de Paris.