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Novembre 2003
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Conseil Général
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G - Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2003 [2003 DASCO 54]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 novembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 28 octobre 2003, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l'attribution d'une subvention à un établissement scolaire ;
Vu le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 600 euros est attribuée au collège Anne Frank 38, rue Trousseau (11ème), (D05857) (Lycée Victor Hugo Agence comptable 27 rue de Sévigné 3ème), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique intitulé "de la préhistoire aux milieux naturels actuels", concrétisé par une sortie dans la baie de Somme qui s'est déroulée les 17 et 18 septembre 2003, au profit de 50 élèves de deux classes de 6ème.
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 600 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2003 du département de Paris, sous-chapitre 943-20, article 657-3, ligne D11.