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Novembre 2003
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Conseil Général
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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.500 euros au titre de l'exercice 2003, à l'association "Steppes" (X00090) située 21, rue d'Enghien (10e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2003 [2003 ASES 155]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement de 10.500 euros à l'association "Steppes" ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à attribuer une subvention de fonctionnement de 10.500 euros à l'association "Steppes" (X00090) située 21, rue d'Enghein (10e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur les crédits ouverts au chapitre 956, sous-chapitre 956-50, article 657-3, ligne D09, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2003.