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Novembre 2003
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Conseil Général
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G - Subvention de fonctionnement à l'Association des Clubs de l'amitié juifs d'Ile-de-France (ACAJIF), Espace Rachi au titre de 2003. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2003 [2003 ASES 238]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 11 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 11 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 9.909 euros à l'Association des Clubs de l'amitié juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 9.909 euros est attribuée au titre de 2003 à l'Association des Clubs de l'amitié juifs d'Ile-de-France (ACAJIF) (D01733), dont le siège social est situé à l'Espace Rachi, 39, rue Broca (5e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 956, sous-chapitre 956-50, article 657-3, ligne D09, du budget de fonctionnement du Département de Paris de 2003.