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Novembre 2003
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Conseil Général
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G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2003 [2003 R. 26]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le rapport de M. Bertrand DELANOË, Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, en date du 10 novembre 2003 ;
Sur la proposition de M. Bertrand DELANOË, Président,

Délibère :

Est désigné pour représenter le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Comité départemental de l'Aide médicale urgente et des Transports sanitaires :
- M. Alain LHOSTIS en remplacement de Mme Catherine GÉGOUT, désignée le 25 septembre 2001, démissionnaire.
Sous-Comité des transports sanitaires :
- M. Alain LHOSTIS en remplacement de Mme Catherine GÉGOUT, désignée le 25 septembre 2001, démissionnaire.