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Novembre 2003
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Conseil Général
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G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros à l'association "SOUFFLE" pour le financement de l'organisation d'un "spectacle-défilé" de mode qui s'est déroulé le 8 octobre 2003 à l'Hôtel de Ville, dans le cadre de son projet intitulé "EASYMODE", vêtements pour handicapés. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2003 [2003 ASES 363]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 16 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 16 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros à l'association "SOUFFLE" (La Santé Ose Utiliser ses Forces pour Fonder la Liberté et l'Epanouissement de l'Individu) située 184 rue de la Crimée 75019 PARIS pour le financement de l'organisation d'un "spectacle-défilé" de mode qui s'est déroulé le 8 octobre 2003 à l'Hôtel de Ville, dans le cadre de son projet intitulé "EASYMODE", vêtements pour handicapés, (N° SIPA : D09308) ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport présenté par Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros est attribuée à l'association "SOUFFLE" (La Santé Ose Utiliser ses Forces pour Fonder la Liberté et l'Epanouissement de l'Individu) située 184 rue de la Crimée (19e) pour le financement de l'organisation d'un "spectacle-défilé" de mode qui s'est déroulé le 8 octobre 2003 à l'Hôtel de Ville, dans le cadre de son projet intitulé "EASYMODE", vêtements pour handicapés, (N° SIPA : D09308).
Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant total de 10.000 euros sera imputée au chapitre 956, sous chapitre 956-60, article 657-3 du budget de fonctionnement du Département de Paris de l'exercice 2003 ou ultérieurs sous réserve de la décision de financement.