Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2- Approbation de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Janvier 1998



M. CHÉRIOUX, président. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 8 décembre 1997 a été affiché.
Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 17 novembre 1997 a été publié au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces deux documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.