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Juillet 2008
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Conseil Général
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G - Subvention à l’association “Le Souffle 9” (10e) pour l’organisation des animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d’autisme ou TED (Troubles Envahissants du Développement). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2008 [2008 DASES 298]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juillet 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juillet 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Souffle 9? située 87, rue du Faubourg du Temple (10e) (tiers n° X07273), d?un montant de 7.000 euros au titre de l?année 2008 ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 7.000 euros est attribuée à l?association ?Le Souffle 9? située 87, rue du Faubourg du Temple (10e) (Tiers n° X07273) au titre de l?année 2008, pour l?organisation d?animations culturelles ou de loisirs pour jeunes atteints d?autisme ou TED.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur la provision destinée à financer les actions en faveur des personnes en situation de handicap, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34007, du budget de fonctionnement de l?année 2008 du Département de Paris et de l?année suivante sous réserve de la décision de financement.