Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Janvier 1998
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

12- Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

Débat/ Conseil général/ Janvier 1998



M. CHÉRIOUX, président. - Nous devons maintenant procéder à quelques désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans les organismes suivants :
- Commission de recensement général des votes pour les élections régionales (1998, R. 1 G) :
Titulaire :
- M. Michel BULTÉ.
Suppléant :
- M. Jean-Pierre BURRIEZ.
- Commission de recensement des votes pour les élections européennes (1998, R. 2 G) :
Titulaire :
- Mme Marie-Thérèse HERMANGE.
Suppléant :
- M. Jean-Pierre BURRIEZ.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, les groupes socialiste, communiste, Mmes SCHNEITER, SILHOUETTE, SCHERER et M. BLET n'ayant pas pris part au vote. (1998, R. 1 G et R. 2 G).
M. CHÉRIOUX, président. - Je vous invite maintenant à procéder à la désignation des représentants suivants au :
- Conseil interacadémique d'Ile-de-France de l'Education nationale (1998, R. 3 G) :
Titulaires :
- M. Xavier-Marie BORDET ;
- Mme Danièle BOUVELOT ;
- M. Pierre GÉNY ;
- M. Claude GOASGUEN ;
- Mme Marie-France GOURIOU.
Suppléants :
- Mme Marie-Thérèse JUNOT ;
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE ;
- M. Pascal VIVIEN ;
- M. Jean-Michel MICHAUX ;
- Mme Michèle BLUMENTHAL.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe communiste, Mmes SCHNEITER, SILHOUETTE, SCHERER et M. BLET n'ayant pas pris part au vote. (1998, R. 3 G).
M. CHÉRIOUX, président. - Nous devons ensuite nous prononcer sur la désignation des représentants suivants :
- Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (C.O.T.O.R.E.P.) (1998, R. 4 G) :
Titulaires :
- Mme Claude-Annick TISSOT ;
- Mme Danièle BOUVELOT ;
- Mme Annick BOUCHARA.
Suppléants :
- M. Pierre GÉNY ;
- Mme Jeanne CHABAUD ;
- Mme Marie-Chantal BACH.
- Conseil d'administration du Port autonome de Paris (1998, R. 5 G) :
- M. Pascal VIVIEN, en remplacement de M. Alain RIVRON, désigné le 3 juin 1996, démissionnaire.
- Assemblée générale de l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (A.S.P.P.) (1998, R. 6 G) :
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE, titulaire, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 18 septembre 1995, démissionnaire.
- Conseil d'administration de l'Association des groupements éducatifs (1998, R. 7 G) :
- M. Pascal VIVIEN, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 18 septembre 1995, démissionnaire.
- Conseil d'administration et Assemblée générale de l'Association des maisons d'enfants des Tilles et de Bussières (1998, R. 8 G) :
- Mme Jeanne CHABAUD, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 25 novembre 1996, démissionnaire.
- Comité départemental des retraites et des personnes âgées (CODERPA) (3e collège) (1998 R. 9 G) :
- Mme Marie-Thérèse JUNOT, titulaire, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 18 septembre 1995, démissionnaire.
- Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles survenus aux agents non titulaires du Département de Paris (1998, R. 10 G) :
- Mme Marie-Thérèse JUNOT, suppléant, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 18 septembre 1995, démissionnaire.
- Conseil de l'Education nationale dans le Département de Paris (1998, R. 11 G) :
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE, suppléant, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 18 septembre 1995, démissionnaire.
- Jury des concours sur titre pour le recrutement des personnels du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) (1998 R. 12 G) :
- M. Pascal VIVIEN, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 23 octobre 1995, démissionnaire.
Assemblées générales de la Mission locale " Mission Soleil " (5e, 12e et 13e) (1998, R. 13 G) :
- M. Jean de GAULLE, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, élue du 12e arrondissement, désignée le 24 juillet 1995, démissionnaire.
- Conseils d'administration des établissements publics de santé interdépartementaux ci-après (1998, R. 14 G) :
* Centre hospitalier public interdépartemental de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent : Fondation Vallée, Gentilly (Val-de-Marne) :
- Mme Jeanne CHABAUD, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 3 février 1997, démissionnaire.
* Centre hospitalier spécialisé de Chezal-Benoît (Cher) :
- Mme Jeanne CHABAUD, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 3 mars 1997, démissionnaire.
* Centre hospitalier spécialisé de Dun-sur-Auron (Cher) :
- Mme Danièle BOUVELOT, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 3 mars 1997, démissionnaire.
* Centre hospitalier spécialisé d'Ainay-le-Château (Allier) :
- Mme Danièle BOUVELOT, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 28 avril 1997, démissionnaire.
* Centre médical Fernand-Besançon à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise) :
- Mme Marie-Thérèse JUNOT, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 16 décembre 1996, démissionnaire.
* Institut Théophile-Roussel à Montesson (Yvelines) :
- Mme Marie-Thérèse JUNOT, en remplacement de Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, désignée le 3 mars 1997, démissionnaire.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, les groupes socialiste, communiste, Mmes SCHNEITER, SILHOUETTE, SCHERER et M. BLET n'ayant pas pris part au vote. (1998, R. 4 G, R. 5 G, R. 6 G, R. 7 G, R. 8 G, R. 9 G, R. 10 G, R. 11 G, R. 12 G, R. 13 G et R. 14 G).