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Juillet 2008
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Conseil Général
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G - Subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi” (8e) au titre de 2008. Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2008 [2008 DASES 187]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juillet 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juillet 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 11.000 euros au profit de l?association ?Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi? située 4, rue Saint Petersbourg (8e) (D06947) ;

Vu le Code général des activités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Liliane CAPELLE, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 11.000 euros est attribuée à l?association ?Octave et Arpège - Compagnie Théâtrale des Gomi? située 4, rue Saint Petersbourg (8e) (D06947) au titre de l?année 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008, du budget de fonctionnement 2008 du Département de Paris et des années suivantes, sous réserve de la décision de financement.