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32 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 1995




M. Gérard LEBAN, adjoint, président.- Nous passons à la désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.

M. Henri MALBERG.- Monsieur le Maire, je souhaiterais au préalable procéder à une explication de vote.

M. Gérard LEBAN, adjoint, président.- Vous avez la parole, Monsieur MALBERG.

M. Henri MALBERG.- J'ai dit ce matin, après le vote sur le C.O.D.E.F., que je rendrais publique une lettre que j'ai envoyée à M. TIBÉRI. Je vais la commenter en quelques minutes.
Dans les désignations que nous allons faire, en y regardant de plus près, nous nous sommes aperçus que bien qu'il y ait une forte augmentation du nombre d'élus de l'opposition, presqu'un triplement, la présence de ceux-ci dans différentes sociétés n'a pas changé. Je vous donne un chiffre : dans 11 sociétés (R.I.V.P., S.A.G.I., S.A.E.M.E.S., S.E.M.A.F.I., S.E.M.I.D.E.P., S.A.E.M.A. Saint-Blaise, S.E.M.A.E.F., S.E.M.E.A., S.E.M.I.R.E.P., O.P.A.C., S.I.E.M.P., etc.) dans ces 11 sociétés nous aurons à désigner cette fois-ci ou le mois prochain 73 administrateurs.
L'opposition en a 13. Elle en avait 13 dans la mandature précédente, 1 sur 6, c'est-à-dire qu'à l'heure actuelle, l'opposition représente, car je sais bien qu'il ne s'agit pas de proportionnelle, mais cela donne une idée, 38 % de l'Assemblée actuelle, et nous aurons 16 % des membres du Conseil d'administration. Même dans des sociétés, écoutez bien, où il y a 5, 7, 9 administrateurs, la plupart du temps, il n'y a qu'un représentant de l'opposition ou deux. Il faut dire que cette situation défavorise surtout le groupe communiste, puisque, cas par cas, dans la situation actuelle et selon une règle mécanique, on aboutit à la représentation du groupe le plus nombreux de l'opposition. Ainsi, ces 13 sont : 10 socialistes et 2 Mouvement des citoyens ; dans un seul cas, c'est-à-dire la S.I.E.M.P., il y aura un élu communiste.
Nous trouvons que ce n'est pas une bonne chose. Nous trouvons que cela pose une question quant au respect des règles démocratiques. Quand même : pourquoi nous maltraiter ? Cela relève d'un problème de transparence car nous sommes à un moment où les gens aiment bien que des regards divers soient posés sur la manière dont la majorité travaille. C'est comme cela, les gens sont devenus, quelle que soit la Mairie, quelle que soit la majorité, un peu méfiants. Après tout, ce n'est pas mal.
Donc, j'ai demandé à M. le Maire, et je termine puisqu'au fond, c'est quand même la majorité qui est maître du jeu, qu'il réexamine la composition des Conseils d'administration, surtout qu'il y a des cas où il suffirait d'un peu de bonne volonté. Ainsi on pourrait passer dans les sociétés que j'ai évoquées de 13 représentants de l'opposition à une dizaine de plus, sans que la majorité soit mise en cause. Et si les communistes en avaient plusieurs, ce ne serait jamais qu'une image démocratique naturelle.
Comme nous ne voyons pas cette question se résoudre, nous allons voter systématiquement contre, quitte à ce que l'on nous reproche de ne pas être de bonne humeur, ce qui est le cas. Donc, je vous informe d'une série de votes négatifs avec des arguments valables.

(Applaudissements sur les bancs du groupe communiste).

M. Gérard LEBAN, adjoint, président.- Monsieur MALBERG, le Maire de Paris s'est exprimé clairement aujourd'hui. Il vous l'a dit, chaque fois que la loi nous y oblige, la proportionnelle est appliquée, et en plus, le Maire de Paris l'a toujours fait et continue à le faire, un effort supplémentaire est consenti. Il y a une seule opposition, il n'y a pas deux oppositions à l'intérieur de l'opposition que je sache. Vous pouvez trouver un accord, mais je pense que le Maire l'a bien dit ce matin, la proportionnelle sera appliquée là où elle doit être appliquée, et même plus largement qu'elle doit l'être, mais je vais passer la parole au Maire de Paris qui va continuer à vous répondre, puisque c'est à lui que vous vous adressez.

M. Henri MALBERG.- Merci.

(M. le Maire de Paris reprend place au fauteuil de la présidence).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je voudrais rappeler ce que j'ai dit tout à l'heure. Nous appliquons la proportionnelle lorsqu'elle est prévue par la loi. Dans d'autres cas, nous n'y sommes pas contraints et toutes les majorités appliquent les mêmes principes en province.
Deux choses sont importantes, je vous rejoins sur les deux : l'opposition doit être présente pour contrôler et qu'il y ait transparence totale. C'est un engagement que j'ai pris, contrôle et transparence.
Deuxièmement, tant que faire se peut, mon souci est que les différentes sensibilités de l'opposition soient représentées, et notamment le groupe communiste.
Il y a quelques élections aujourd'hui, mais il y en a d'autres au mois d'octobre, et tant que faire se peut, je ferai en sorte que vous ne soyez pas oubliés. Voilà ce que je peux dire sans aller plus loin.

M. Henri MALBERG.- Nous voterons contre par principe, et au mois d'octobre, j'espère que nous pourrons voter pour.

(Rires sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").

M. LE MAIRE DE PARIS.- Vous me regarderez, vous m'écouterez à ce moment-là. J'essayerai de ne pas vous décevoir.
Mes chers collègues, nous allons à présent désigner nos représentants dans les organismes suivants :
au Conseil d'administration de l'Assistance publique :
- M. Jean CHÉRIOUX ;
- M. Philippe LAFAY ;
- M. Victor IZRAEL ;
- Mme Annick BOUCHARA ;
- Mme Liliane CAPELLE ;
- M. Alain LHOSTIS ;
- M. Tony DREYFUS.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD et M. BLET, MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 29).
au Conseil d'administration de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) :
- M. Xavier-Marie BORDET ;
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Claude-Henri VILLETTE ;
- M. Roger MADEC.
à l'Assemblée générale de la R.I.V.P. :
- M. Alain DESTREM, Censeur.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe communiste ayant voté contre, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 30).
au Conseil d'administration de la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.) :
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Jean-Pierre PAYRAU ;
- Mme Claude-Annick TISSOT ;
- Mme Marie-Chantal BACH ;
- M. Eric FERRAND.
à l'Assemblée générale de la S.A.G.I. :
- M. Michel KOLLITSCH, délégué.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe communiste ayant voté contre, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 31).
au Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte d'exploitation du stationnement (S.A.E.M.E.S.) :
- M. Jacques DOMINATI ;
- M. Michel KOLLITSCH ;
- M. Jean-Pierre PAYRAU ;
- Mme Laurence DOUVIN ;
- M. Jean-Marie LE GUEN.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe communiste ayant voté contre, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 32).
au Conseil d'administration de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) :
- M. Michel BULTÉ ;
- Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS ;
- M. Jean-Jacques ANDRIEUX ;
- M. Jean-Pierre LECOQ ;
- Mme Marie-Chantale BACH ;
-M. Christophe CARESCHE ;
- M. Alain LHOSTIS.
à l'Assemblée générale de la S.I.E.M.P. :
- M. Alain DESTREM, délégué.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 33).
au Conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (S.A.G.E.P.) :
- M. Lucien FINEL, Président ;
- M. Jean-Pierre BECHTER ;
- Mme Marie-Thérèse JUNOT ;
- M. Jean-Charles BARDON ;
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Claude-Henri VILLETTE ;
- M. Daniel MARCOVITCH.
à Assemblée générale de la S.A.G.E.P. :
- M. Jean-Philippe HUBIN, délégué.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 34).
au Conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement du XVe arrondissement (S.E.M.E.A. XV) :
- M. Philippe GOUJON ;
- M. DANGLES ;
- M. Pascal VIVIEN ;
- Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ;
- M. Yves OGÉ ;
- M. Claude FLEUTIAUX.
à Assemblée générale de la S.E.M.E.A. XV :
- M. Alain DESTREM, délégué.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe communiste ayant voté contre, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 35).
au Conseil d'administration de la Société d'économie mixte de rénovation du secteur Plaisance (S.E.M.I.R.E.P.) :
- M. DANGLES ;
- M. Philippe GOUJON ;
- M. Pascal VIVIEN ;
- Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ;
- M. Yves OGÉ ;
- M. Pierre CASTAGNOU.
à Assemblée générale de la S.E.M.I.R.E.P. :
- M. Alain DESTREM, délégué.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe communiste ayant voté contre, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 36).
au Conseil d'administration de l'Office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) :
- M. Jean TIBÉRI ;
- Melle Anne-Marie COUDERC ;
- M. Paul AURELLI ;
- M. Michel BULTÉ ;
- Mme Arlette BRAQUY ;
- Mme Laurence DOUVIN ;
- M. Bertrand BRET.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Y a-t-il unanimité sur ces désignations ?

M. Henri MALBERG.- Le groupe communiste vote contre.

M. LE MAIRE DE PARIS.- C'est très ennuyeux, cette affaire de l'O.P.A.C., et je voudrais m'arrêter quelques instants. Je parle sérieusement.
C'est un sujet où il doit y avoir la transparence et la clarté les plus totales. C'est pourquoi j'ai souhaité la présence de l'opposition.
Alors, je ne voudrais pas qu'à la fois l'opposition soit présente et ne le soit pas.
Moi, je suis un peu gêné... Je suis prêt à faire au mieux, mais dans cette affaire j'aurais préféré un accord à l'intérieur de l'opposition.
J'ouvre l'O.P.A.C. aux représentants de l'opposition et c'est une très bonne chose, mais je voudrais qu'il y ait un accord unanime de l'opposition !
Monsieur CASTAGNOU, vous avez la parole.

M. Pierre CASTAGNOU.- Je suis d'accord avec vous, c'est la raison pour laquelle je vous ai demandé la parole.
Là, vous êtes en train d'ouvrir un débat, Monsieur le Maire...

M. LE MAIRE DE PARIS.- Non, non, l'O.P.A.C., c'est un sujet qui est très important.

M. Pierre CASTAGNOU.- J'entends bien, mais je me souviens très bien de ce que vous nous avez dit au mois de juillet, lorsque nous avons commencé à parler de ces questions avec vous, vos collaborateurs et le groupe socialiste que je représentais avec Bertrand DELANOË, son Président. Vous nous avez dit que nous ne pouvions parler qu'au nom du groupe socialiste, que juridiquement il n'y avait pas "l'opposition" au sein de cette Assemblée, qu'il y avait des groupes de l'opposition et que vous entendiez traiter les demandes de chacun de ces groupes de manière séparée, spécifique...

M. LE MAIRE DE PARIS.- Non, non, il y a des sujets qui méritent attention, dans la mesure où, en plus, chacun est bien conscient qu'il est nécessaire que la majorité garde la majorité. Je suis un peu surpris, je pensais qu'il y aurait un accord à l'intérieur de l'opposition...

M. Daniel MARCOVITCH.- On est deux...

M. LE MAIRE DE PARIS.- Ecoutez, vous ignorez sans doute le fonctionnement de cet organisme et les modalités de représentation. Si vous les connaissiez, vous éviteriez de dire ce que vous venez de dire car j'ai fait l'ouverture la plus large et la majorité peut être très serrée, à une voix ou deux voix près. Ceux qui connaissent bien ces sujets le savent. Alors, de grâce, avant de porter des jugements définitifs, il faut réfléchir, car dans cette affaire il y a aussi d'autres représentants qui sont nommés...

M. Jacques DOMINATI, premier adjoint.- Eh oui !

M. LE MAIRE DE PARIS.- ... et les membres du parti socialiste doivent savoir qu'il va y avoir des représentants nommés par le Préfet dont la sensibilité n'est pas proche de celle de la majorité mais proche de la vôtre, Monsieur CASTAGNOU ! Je pensais que vous en auriez tenu compte. Eh oui !

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").
Pour être clair, puisque le débat s'ouvre ainsi, je ne suis pas opposé à ce que soit nommé M. BADET, dont la sensibilité est proche de la vôtre...

M. Jacques DOMINATI, premier adjoint.- Député socialiste.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je ne vous fais aucun reproche, je dis simplement qu'il y a un problème de majorité. Moi, je fais oeuvre de transparence, de clarté, en acceptant la présence de membres de l'opposition à la fois en qualité de représentants du Conseil de Paris et comme représentants extérieurs, et je ne prends pas n'importe qui puisque M. BADET, qui est homme de qualité au demeurant, est un homme qui est très engagé, ce qui est tout à fait son droit. Mais je le fais parce que c'est un homme compétent et qui a des responsabilités éminentes dans le milieu H.L.M.
Alors, je le fais avec naturel parce que je crois que c'est une bonne chose, mais je voudrais au moins que là-dessus, il y ait une espèce de consensus, autrement je ne comprends plus.

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").
La parole est à M. MALBERG.

M. Henri MALBERG.- C'est important...
Je rappelle que sur 73 représentants, il y aura 13 personnes de l'opposition dont un seul communiste.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Vous en avez même dans 2 organismes. A l'A.P., n'est ce pas important ?

M. Henri MALBERG.- Mais je parle des sociétés de logements. Vous avez remarqué qu'il y a là 11 sociétés de logement, dont la R.I.V.P., la S.A.G.I., l'O.P.A.C. Je vous fais observer, Monsieur le Maire, qu'il doit y avoir quinze ans, peut-être vingt ans, qu'il n'y a pas de communiste au sein du Conseil d'administration d'une grande société de logements parisienne. S'agissant de l'O.P.A.C., Monsieur le Maire, il y a sept personnes à élire. Sur sept personnes, vous ne croyez pas qu'il pourrait y en avoir deux de l'opposition au lieu d'une ?

M. LE MAIRE DE PARIS.- Permettez-moi de vous faire un petit reproche, amical...

M. Henri MALBERG.- Je suis prêt à l'entendre.

M. LE MAIRE DE PARIS.- ... amical. Autant je suis favorable à la présence de représentants de l'opposition, et j'en apporte la démonstration, autant vous comprendrez que la majorité souhaite garder la majorité dans ces organismes.
Eh bien, si vous regardez de près la composition du Conseil d'administration de l'O.P.A.C., vous verrez que la majorité se joue à une ou deux voix près. Eh oui !
Par ailleurs, j'ai souhaité, dans l'intérêt des organismes d'H.L.M., que figure au Conseil d'administration, en tant que personnalité choisie à l'extérieur, M. BADET qui est le Président que vous connaissez.
Donc, je ne peux pas faire plus, c'est un problème purement matériel et de majorité.
Et si je comprends, pour le reste, votre position sur ce point précis (tout en vous laissant la liberté de choisir, bien entendu), je la regrette pour des raisons purement physiques. Je joue l'ouverture, la transparence, mais il faut quand même que la majorité municipale garde la majorité. C'est tout.
Monsieur DOMINATI, vous avez la parole.

M. Jacques DOMINATI, premier adjoint.- Monsieur le Maire, je pense que nous n'avons pas à arbitrer dans le débat à l'intérieur de l'opposition.
Il y a une majorité, il y a une opposition. Or, la majorité comme l'opposition sont allées à la bataille électorale sur des listes communes et des listes uniques. Les communistes n'ont pas été élus séparément.

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Paris-Libertés" et "Rassemblement pour Paris").
Alors, je ne vois pas pourquoi nous sommes ici pour régler leurs problèmes. Réglons les nôtres et laissons-les régler les leurs !

M. LE MAIRE DE PARIS.- Madame, et ensuite nous votons.

Mme Martine BILLARD.- Monsieur le Maire, je crois qu'au niveau de nos quatre élus, nous allons réserver notre vote.
Nous ne sommes pas reconnus comme groupe, donc nous ne participons pas à la conférence des Présidents. On vient de nous remettre la liste, nous n'en avions pas connaissance, nous ne savions même pas que c'était à l'ordre du jour ! C'est un petit peu difficile...
Je voudrais en plus souligner que ce qui m'étonne un peu (j'ai oublié de le dire ce matin), c'est qu'à la conférence des Présidents, normalement, il n'y a que les Présidents de groupe (nous en attendons donc le verdict), et que pourtant M. DUMAIT peut y assister. Alors, je me pose la question : à quel titre M. DUMAIT y assiste-t-il et s'il y assiste au nom des non-inscrits de la majorité, pourquoi dans ce cas-là, ne pouvons nous pas au moins assister en tant qu'observateurs, ce qui simplifierait la consultation de ce dossier ?

M. LE MAIRE DE PARIS.- Je peux vous dire que M. DUMAIT, à ma connaissance, ne fait pas partie de la Commission du règlement...

Mme Martine BILLARD.- Mais de la conférence des Présidents, oui. C'est dans le compte rendu, Monsieur le Maire.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Ah... J'avais compris la Commission du règlement. Pour la conférence des Présidents, à ma connaissance, il n'en fait pas partie...
Je verrai cela en détail, mais je ne le savais pas, je l'apprends.
Pour le reste, encore une fois, et je termine là-dessus pour ne plus y revenir, autant mon souci est que les différentes sensibilités soient représentées, autant M. DOMINATI a raison, vous avez été élus sur des listes communes et il ne faut pas nous demander d'arbitrer des problèmes qui nous dépassent un peu.
Merci.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Si M. BADET veut laisser la place à M. MALBERG...
Non ? Vous maintenez votre position ?

M. Pierre CASTAGNOU.- Je crois que vous avez très bien compris la demande de M. MALBERG et la bonne réponse à la demande de M. MALBERG n'est pas ce que vous venez de proposer.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Alors, c'est laquelle ? Souhaitez-vous (c'est une question importante) que M. BADET ne figure pas au Conseil d'administration et qu'on prenne M. MALBERG ? C'est comme cela que le problème se pose.

M. Jacques DOMINATI, premier adjoint.- Oui, oui, absolument.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Souhaitez-vous que M. BADET, Président de l'union des H.L.M. ne figure pas ?
C'est une réponse importante que vous allez faire.

M. Pierre CASTAGNOU.- Non, Monsieur le Maire ! Me laissez-vous répondre ?
Mon groupe n'a pas été consulté sur cette nomination de M. BADET qui ne va pas siéger en tant que socialiste mais en tant que Président de la Fédération des Unions des H.L.M. Vous avez rendu hommage à ses qualités. Nous pouvons donc être sûrs que M. BADET ne s'exprimera pas au sein du Conseil d'administration au nom de l'opposition.

(Protestations sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libertés").
Deuxièmement, je sais, Monsieur le Maire, qu'il est prévu la présence d'un seul élu de l'opposition dans un certain nombre de sociétés d'économie mixte qui comptent au moins 6, voire 7, 8 ou 9 administrateurs. C'est un fait indiscutable.
Ce que demande M. MALBERG, et il a raison, je l'ai dit en début d'après-midi, c'est de corriger cette injustice quant à la représentation de l'opposition. J'ajoute que s'il y avait un siège d'administrateur de plus pour l'opposition, vous garderiez de toute façon la majorité dans le Conseil d'administration de ces sociétés d'économie mixte.

M. LE MAIRE DE PARIS.- En tout cas pas pour l'O.P.A.C. !
Merci de m'en donner acte.

M. Jean-François BLET.- Monsieur le Maire, vous permettez qu'en tant que simple conseiller de Paris, je trouve anormal d'avoir eu connaissance à 20 heures 30 de la liste des organismes qui étaient soumis au vote de ce Conseil de Paris.
Nous n'appartenons pas à un groupe constitué, c'est un fait, mais nous n'avons pu, à aucun moment, avoir connaissance- je le découvre à 20 heures 30 -, du fait que nous procédons à des nominations dans les sociétés d'économie mixte, à des nominations à la Commission du Vieux Paris ou l'Atelier parisien d'urbanisme, toutes instances qui nous concernent directement par rapport à notre présence dans ce Conseil.
Je voudrais que ce fait ne se renouvelle plus, et je dénonce ce mode de fonctionnement qui n'est pas acceptable.

M. LE MAIRE DE PARIS.- Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe communiste ayant voté contre, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 37).
au Conseil d'administration et à l'Assemblée générale de l'Association départementale d'information sur le logement (A.D.I.L. 75) :
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Pascal VIVIEN ;
- M. Michel BULTÉ ;
- M. Jean-Loup MORLÉ ;
- Mme Laurence DOUVIN ;
- M. Yves OGÉ ;
- M. Jean-Yves MANO ;
- M. Christophe CARESCHE.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 38).
à l'Assemblée générale de l'Association gestionnaire des oeuvres sociales du personnel des administrations parisiennes (A.G.O.S.P.A.P.) :
Représentants de la Ville de Paris :
- M. Michel BULTÉ ;
- M. Camille CABANA ;
- M. Alain DESTREM ;
- M. Alain MORELL.
Suppléants :
- M. Jean-François LEGARET ;
- Mme Claude-Annick TISSOT .
- M. Marc-Henri CASSAGNE ;
- M. Claude FLEUTIAUX.
Représentants de l'Assistance publique :
Titulaires :
- Mme Marie-Thérèse HERMANGE ;
- M. Jean CHÉRIOUX ;
- M. Victor IZRAEL.
Suppléants :
- M. Philippe LAFAY ;
- M. Claude-Gérard MARCUS ;
- Mme Annick BOUCHARA.
Droit de vote au nom de la Ville de Paris :
- M. Alain DESTREM.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 39).
à l'Assemblée générale de l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (A.S.P.P.) :
Titulaires :
- Mme Danièle BOUVELOT .
- M. Michel BULTÉ ;
- M. Camille CABANA ;
- M. Alain DESTREM ;
- M. Alain MORELL.
Suppléants :
- Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS ;
- M. Jean-François LEGARET ;
- Mme Claude-Annick TISSOT ;
- M. Marc-Henri CASSAGNE ;
- M. Claude FLEUTIAUX.
Représentants désignés pour exercer le droit de vote au nom de la Ville de Paris :
Titulaire :
- M. Alain DESTREM.
Suppléant :
- Mme Danièle BOUVELOT.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 40).
au Conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement de Paris (S.E.M.A.P.A.) :
- M. Jacques TOUBON ;
- M. Jean-Pierre PAYRAU ;
- M. Jean-Jacques ANDRIEUX ;
- Melle Anne-Marie COUDERC ;
- M. Camille CABANA ;
- M. Patrick TRÉMÈGE ;
- M. Jean-Marie LE GUEN.
à l'Assemblée générale de la S.E.M.A.P.A. :
- Mme Brigitte MARIANI, délégué.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe communiste ayant voté contre, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 41).
au Conseil d'administration de l'Association pour la gestion et la promotion des activités sportives de la Ville de Paris (A.P.A.S.V.P.) :
- M. Dominique CANE ;
- M. Vinvent REINA ;
- M. Jean-Charles BARDON ;
- M. Alain DESTREM ;
- M. Jacques BRAVO.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 42).
au Conseil d'administration de l'Association pour un nouveau festival international de la danse de Paris :
- Mme Martine AURILLAC ;
- M. Alain BISE ;
- M. Alain RIVRON ;
- Mme Isabelle de KERVILER ;
- M. Patrick BLOCHE ;
- Mme Martine DURLACH.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 43).
à la Commission des travaux historiques de la Ville de Paris :
- Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ;
- M. Jean-François LEGARET ;
- Mme Alice SAUNIER-SÉÏTÉ ;
- M. Henri MALBERG.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 44).
au Conseil d'administration de la Cité internationale des arts :
- Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ;
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Alain RIVRON ;
- M. Lucien FINEL ;
- Mme Dominique BERTINOTTI ;
- M. Pierre MANSAT.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 45).
à la Commission des rentes et de procédure gracieuse préalable en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles :
Titulaires :
- Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS ;
- M. Philippe LAFAY ;
- Mme Claude-Annick TISSOT ;
- M. Alain DESTREM ;
- M. Gérald GUELTON ;
- Mme Gisèle MOREAU ;
- Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL.
Suppléants :
- M. Jean-Pierre BECHTER ;
- M. Adrien BEDOSSA ;
- M. Jean-Philippe HUBIN ;
- Mme Arlette BRAQUY ;
- M. Marc-Henri CASSAGNE ;
- M. Serge BLISKO ;
- Mme Mireille MARCHIONI.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 46).
à la Commission du Vieux Paris :
- Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ;
- M. Michel CALDAGUES ;
- Mme Marie-Thérèse JUNOT ;
- M. Pierre-Charles KRIEG ;
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Jean-Pierre LECOQ ;
- M. Alain RIVRON ;
- M. Claude GOASGUEN ;
- Mme Alice SAUNIER-SÉÏTÉ ;
- M. Gérald GUELTON ;
- Mme Martine DURLACH ;
- Mme Dominique BERTINOTTI ;
- M. Alain RIOU ;
- M. Jean-Yves AUTEXIER.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 47).
au Conseil d'administration du Centre international de séjour de Paris "Maurice-Ravel", 6, avenue Maurice-Ravel (12e) :
- M. Jean-François PERNIN ;
- M. Camille CABANA ;
- Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS ;
- M. Jean-Pierre BURRIEZ ;
- Mme Michèle BLUMENTHAL.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 48).
à la Commission de coordination et de contrôle du Centre international de séjour de Paris, 17, boulevard Kellermann (13e) :
- M. Jacques TOUBON ;
- Melle Anne-Marie COUDERC ;
- M. Xavier-Marie BORDET ;
- M. Jean-Michel MICHAUX ;
- M. Serge BLISKO.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 49).
au Conseil parisien de sécurité et de prévention de la délinquance :
- M. Philippe GOUJON ;
- Mme Marie-Thérèse HERMANGE ;
- M. Michel KOLLITSCH ;
-M. Philippe LAFAY ;
- M. Pascal VIVIEN ;
- M. Jean-Marc BOULENGER DE HAUTECLOCQUE ;
- M. Bernard PLASAIT ;
- M. Gilbert GANTIER ;
- M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH ;
- M. Bernard DELEPLACE ;
- Mme Malvina PIN.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe communiste ayant voté contre, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 50).
au Conseil d'orientation et de surveillance du Crédit municipal de Paris :
- M. Jean-Pierre LECOQ ;
- M. Alain RIVRON ;
- M. Jean-Philippe HUBIN ;
- M. Philippe DOMINATI ;
- M. Roger CHINAUD ;
- Mme Mireille FLAM.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 51).
au Foyer international d'accueil de Paris- F.I.A.P. Jean-Monnet, 30, rue Cabanis (14e) :
- M. Lionel ASSOUAD ;
- M. DANGLES ;
- M. Yves OGÉ ;
- M. Pierre CASTAGNOU.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 52).
à la Société d'études et de réalisation de télécommunication et de télédiffusion de la Ville de Paris "Paris-Câble" :
Assemblée générale :
- M. Bernard PONS, délégué titulaire ;
- M. Claude-Henri VILLETTE, délégué suppléant.
Conseil d'administration :
- M. Bernard PONS ;
- M. Paul AURELLI ;
- M. Claude-Henri VILLETTE ;
- M. Jean-Christophe CAMBADELIS.
Commission d'arbitrage :
- M. Alin RIVRON ;
- M. Paul AUREILLI ;
- M. Hervé BENESSIANO.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 53).
à l'Association du Port de Plaisance de Paris-Arsenal :
Conseil d'administration :
- M. Jean-Pierre BECHTER ;
- M. Jean-François PERNIN.
Assemblée générale :
- M. Jean-Pierre BECHTER ;
- Mme Claude-Annick TISSOT ;
- M. Jean-François PERNIN ;
- Mme Michèle BLUMENTHAL.
Commission permanente d'enquête :
- M. Jean-François PERNIN.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 54).
au Comité syndical administrant le Syndicat intercommunal pour l'aménagement et la gestion de la rivière d'Ourcq :
Délégués titulaires :
- M. Lucien FINEL ;
- Mme Françoise de PANAFIEU ;
- M. Michel BULTÉ ;
- M. Jacques FÉRON ;
- M. Pierre-Charles KRIEG ;
- M. Jean-François PERNIN ;
- M. Daniel MARCOVITCH.
Délégués suppléants :
- M. Jean-Pierre BECHTER ;
- M. Michel KOLLITSCH ;
- Mme Claude-Annick TISSOT ;
- M. Pierre GÉNY ;
- Mme Annick BOUCHARA ;
- M. Yves OGÉ ;
- M. Alain LE GARREC.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 55).
au Conseil d'administration de l'Association du Théâtre de la Ville :
- M. Claude-Gérard MARCUS ;
- M. Alain BISE ;
- Mme Marie-Thérèse JUNOT ;
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Alain RIVRON ;
- Mme Alice SAUNIER-SÉÏTÉ ;
- Mme Marie-Chantal BACH ;
- M. Pierre CASTAGNOU ;
- Mme Dominique BERTINOTTI ;
- M. Henri MALBERG.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 56).
à la Commission locale des secteurs sauvegardés :
- M. Pierre-Charles KRIEG ;
- Mme Françoise de PANAFIEU ;
- Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ;
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Lucien FINEL ;
- M. Patrick-Olivier PICOURT ;
- M. Alain MORELL ;
- M. Alain LE GARREC.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 57).
à la Société anonyme d'exploitation du Palais omnisports de Paris-Bercy :
Conseil de surveillance :
- M. Jean TIBÉRI ;
- M. Jean de GAULLE ;
- M. Dominique CANE ;
- M. Camille CABANA ;
- M. Jean-François PERNIN ;
- M. Jean-Pierre BURRIEZ ;
- M. Gérard REY.
Assemblée générale :
- M. Jean-Pierre BECHTER ;
- M. Jean-François PERNIN.
Comité de programmation :
- M. Camille CABANA ;
- M. Dominique CANE ;
- M. Jean-François PERNIN ;
- M. Patrick BLOCHE.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 58).
au Comité syndical du Syndicat mixte d'études et d'aménagement du Parc de détente et de loisirs du Tremblay (S.Y.M.A.T.) :
- M. Dominique CANE ;
- M. Jean-Marc BOULENGER DE HAUTECLOCQUE ;
- M. Vincent REINA ;
- M. Yves OGÉ ;
- M. Alain LE GARREC ;
- M. Jacques BRAVO.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 59).
au Conseil d'administration de l'Atelier parisien d'urbanisme (A.P.U.R.) :
- M. Jacques TOUBON ;
- M. Camille CABANA ;
- Melle Anne-Marie COUDERC ;
- M. Jean-François PERNIN ;
- Mme Laurence DOUVIN ;
- M. Alain HUBERT ;
- Mme Laure SCHNEITER.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe communiste ayant voté contre, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 60).
au Conseil d'administration de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (C.P.C.U.) :
- M. Paul AURELLI ;
- M. Vincent REINA ;
- M. Patrick TRÉMÈGE.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste ayant voté contre, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 61).
à la Société de gérance des immeubles municipaux (S.G.I.M.) :
Conseil d'administration :
- M. Dominique CANE ;
- M. Pierre GÉNY ;
- M. Marc-Henri CASSAGNE ;
- M. Jean-Pierre PAYRAU, délégué à l'Assemblée générale.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste ayant voté contre, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 62).
à la Société de gérance "Jeanne d'Arc" :
Conseil d'administration :
- M. Pierre GÉNY ;
- M. Yves OGÉ ;
- M. Jean-Pierre PAYRAU, délégué à l'Assemblée générale.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 63).
à la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel :
Conseil d'administration :
- M. Alain BISE ;
- Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ;
- M. Hervé BENESSIANO.
Assemblée générale :
- Mme Martine AURILLAC, délégué.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste ayant voté contre, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 64).
à la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3 F" :
Conseil d'administration :
- M. Pierre GÉNY.
Assemblée générale :
- M. Pierre GÉNY, porteur de parts de la Ville de Paris, délégué.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 65).
à la Société anonyme d'H.L.M. "L'Habitat social français" :
- M. Pierre GÉNY, délégué.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 66).
à la Société anonyme d'H.L.M. "L'Habitation confortable" :
Conseil d'administration :
- M. Michel BULTÉ ;
- M. Jean-François LEGARET ;
- Mme Brigitte MARIANI, porteur des parts de la Ville de Paris à l'Assemblée générale.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 67).
à la Société anonyme d'H.L.M. "L'Habitation moderne" :
Assemblée générale :
- M. Alain RIVRON, porteur de parts de la Ville de Paris.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 68).
à la Société anonyme d'H.L.M. "La Résidence urbaine de France" :
Assemblée générale :
- M. Claude-Henri VILLETTE, porteur de parts de la Ville de Paris.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 69).
à la Société anonyme d'économie mixte d'aménagement, de rénovation et de restauration du secteur des Halles (S.E.M.A.H.) :
Délégué de la Ville de Paris aux Assemblées générales :
- M. Jean-François LEGARET.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 70).
à la Société anonyme d'économie mixte de restauration du Marais (S.O.R.E.M.A.) :
- M. Pierre-Charles KRIEG, délégué.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 71).
à la Société d'économie mixte pour le logement des Réunionnais en métropole (S.E.M.L.O.) :
Conseil d'administration :
- M. Jean TIBÉRI.
Assemblée générale :
- M. Daniel MÉRAUD, délégué de la Ville de Paris.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 72).
au Conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne :
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Jean-Loup MORLÉ.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 73).
à l'association "Amorce" (Association des collectivités territoriales et des professionnels pour les réseaux de chaleur et la valorisation des déchets) :
- M. Patrick TRÉMÈGE.
Cette désignation est adoptée à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 74).
au Conseil d'administration de l'Association Claude-Bernard :
- M. Christian CABROL ;
- Mme Annick BOUCHARA ;
- Mme Gisèle MOREAU.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 75).
au Conseil d'administration de l'Association pour l'amélioration du confort, les travaux d'entretien des locaux d'habitation et la lutte contre les taudis (Pacte de Paris) :
- M. Jean-François LEGARET ;
- Mme Arlette BRAQUY.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 76).
à l'Association pour le développement de l'animation culturelle (A.D.A.C.) :
- M. Alain RIVRON ;
- M. Hervé BENESSIANO.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 77).
au Conseil d'administration de la Cité des sciences et de l'industrie de la Villette :
- M. Michel BULTÉ.
Cette désignation est adoptée à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 78).
à la Commission chargée de l'attribution de prix consécutifs aux libéralités consenties à la Ville de Paris (prix regroupés) :
- Mme Danièle BOUVELOT ;
- M. Marc-Henri CASSAGNE.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 79).
à la Commission de l'équarrissage :
- M. Pierre GÉNY ;
- M. Jean-Michel MICHAUX.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 80).
à la Commission locale d'action sociale de la Préfecture de police :
- M. Philippe GOUJON.
Cette désignation est adoptée à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote et Mme SCHNEITER ayant voté contre. (1995, R. 81).
au Conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région de La Défense (E.P.A.D.) :
- M. Jean-Antoine GIANSILY.
Cette désignation est adoptée à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 82).
au Conseil d'administration de la Fondation du Bénévolat :
- Mme Danièle BOUVELOT.
Cette désignation est adoptée à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 83).
au Conseil d'administration de la Fondation Louis-Lépine :
Titulaires :
- M. Philippe GOUJON ;
- M. Bernard PLASAIT.
Suppléants :
- M. Jean-François LEGARET ;
- Mme Laurence DOUVIN.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 84).
au Groupe départemental de suivi des actions sociales, éducatives et culturelles en faveur de la communauté française musulmane rapatriée :
- M. Paul AURELLI.
Cette désignation est adoptée à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 85).
à la Commission de surveillance des prisons de Paris :
- M. Gérald GUELTON.
Cette désignation est adoptée à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 86).
à la Commission chargée de l'examen des candidatures pour le prix Christine-Augustine Couronne :
- Mme Brigitte MARIANI.
Cette désignation est adoptée à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 87).
à la Commission interdépartementale de protection civile :
- M. Philippe GOUJON.
Cette désignation est adoptée à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 88).
au Syndicat intercommunal de la banlieue de Paris pour l'électricité :
Titulaire :
- M. Pierre GÉNY.
Suppléant :
- M. Jean-Loup MORLÉ.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 89).
à l'Université Paris I "Panthéon-Sorbonne", 12, place du Panthéon (5e) :
Conseil d'administration :
- M. Jean TIBÉRI, titulaire ;
- M. Jean-Charles BARDON, suppléant.
U.F.R. d'histoire :
- M. Lionel ASSOUAD.
U.F.R. "Economie d'entreprise et gestion Sorbonne" (Conseil) :
- M. Jean TIBÉRI ou son représentant.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste ayant voté contre, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 90).
à l'Université Paris II "Panthéon-Assas", 12, place du Panthéon (5e) :
Conseil d'administration :
- M. Claude GOASGUEN.
Conseil des études et de la vie universitaire de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales :
- M. Jean-Pierre LECOQ.
Institut français de presse et des sciences de l'information :
- M. Jean-Pierre LECOQ.
U.F.R. de 2e cycle de droit et de sciences politiques :
- M. Jean-Pierre LECOQ.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste ayant voté contre, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 91).
à l'Université Paris III- La Sorbonne nouvelle, 17, rue de la Sorbonne (5e) :
Conseil d'administration :
Titulaires :
- M. Michel ROUSSIN ;
- Mme Alice SAUNIER-SÉÏTÉ.
Suppléants :
- M. Jean-Charles BARDON ;
- M. Jean-Charles de VINCENTI.
Commission sociale d'établissement :
- M. Xavier-Marie BORDET.
U.F.R. de littérature et de linguistique française :
Titulaire :
- M. Pierre GABORIAU ;
Suppléant :
- M. Michel KOLLITSCH.
U.F.R. de l'Institut du monde anglophone :
Titulaire :
- M. Alain RIVRON.
Suppléant :
- M. Pierre GABORIAU.
U.F.R. d'italien et de roumain :
Titulaire :
- M. Michel ROUSSIN.
Suppléant :
- Mme Brigitte MARIANI.
Institut de linguistique et phonétique générales et appliquées (Conseil de gestion) :
Titulaire :
- Mme Danièle BOUVELOT.
Suppléant :
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste ayant voté contre, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 92).
à l'Université Paris IV- Sorbonne, 1, rue Victor-Cousin (5e) :
Conseil d'administration:
- M. Jean-Charles BARDON.
U.F.R. d'histoire :
- M. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE.
U.F.R. de l'Institut de recherches sur les civilisations de l'Occident moderne- XIVe-XIXe siècles :
- M. Michel KOLLITSCH.
U.F.R. d'histoire de l'art et archéologie :
- M. Alain RIVRON.
U.F.R. d'études germaniques :
- Mme Marie-Chantal BACH.
U.F.R. de philosophie :
- M. Alain RIVRON.
U.F.R. de géographie :
- M. Michel BULTÉ.
U.F.R. de littérature française :
Titulaire :
- M. Jean TIBÉRI.
Suppléant :
- M. Jean-Charles BARDON.
U.F.R. de langue française :
- M. Jacques TOUBON.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste ayant voté contre, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 93).
à l'Université Paris V- René Descartes, 12, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e) :
Conseil d'administration :
- M. Jean-Jacques ANDRIEUX.
Conseil des études et de la vie universitaire :
- M. Jean-Pierre LECOQ.
Faculté de médecine Necker enfants malades :
- Mme Marie-Thérèse HERMANGE.
Faculté de médecine Cochin-Port-Royal :
Titulaire :
- M. Claude GRISCELLI.
Suppléant :
- M. Adrien BEDOSSA.
U.E.R. de médecine légale, droit médical et déontologie médicale de Paris :
Conseil d'administration :
- M. Philippe GOUJON.
U.E.R. de sciences sociales :
Titulaire :
- M. Jean-Pierre LECOQ.
Suppléant :
- Mme Brigitte MARIANI.
Faculté des sciences pharmaceutiques et biologiques de Paris :
- M. Adrien BEDOSSA.
U.F.R. biomédicale des Saints-Pères :
- M. Jean-Pierre LECOQ, représentant du Maire de Paris.
U.F.R. en sciences et techniques des activités physiques et sportives (U.F.R.-STAPS) :
- M. Jean-CHarles BARDON.
U.F.R. institut de psychologie- centre Henri-Piéron :
- Mme Danièle GIAZZI.
Institut universitaire de technologie de Paris (I.U.T. Paris) :
- M. Pierre GABORIAU.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste ayant voté contre, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 94).
à l'Université Paris VI "Pierre-et-Marie-Curie", 4, place Jussieu (5e) :
Conseil d'administration :
- M. Victor IZRAEL.
Commission sociale d'établissement :
Titulaires :
- M. Adrien BEDOSSA ;
- Mme Anncik BOUCHARA.
Suppléants :
- M. Pierre GÉNY ;
- M. Pierre GABORIAU.
U.F.R. de médecine "Pitié-Salpêtrière" :
Titulaire :
- M. Christian CABROL.
Suppléant :
- M. Philippe LAFAY.
Conseil de gestion de la faculté de médecine Saint-Antoine :
- M. Alain DEVAQUET.
U.F.R. de médecine "Broussais- Hôtel-Dieu" :
- Mme Nicole CATALA, titulaire ;
-M. Yves OGÉ, suppléant.
U.F.R. de stomatologie, chirurgie plastique et chirurgie maxillo-faciale :
- M. Michel KOLLITSCH.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste ayant voté contre, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 95).
à l'Université Paris VII "Jussieu", 2, place Jussieu (5e) :
Conseil d'administration :
- M. Alain DEVAQUET.
U.F.R. des langues et civilisations de l'Asie orientale :
- M. Michel ROUSSIN, titulaire ;
- M. Jean-Pierre BURRIEZ, suppléant.
Faculté de médecine "Xavier-Bichat" :
- M. Michel KOLLITSCH.
U.F.R. des sciences humaines cliniques :
- Mme Annick BOUCHARA, titulaire ;
- M. Michel KOLLITSCH, suppléant.
U.F.R. de physique :
- M. Alain DEVAQUET, titulaire ;
- M. Gérald GUELTON, suppléant.
U.F.R. de biologie et des sciences de la nature et de la vie :
- M. Alain DEVAQUET, titulaire ;
- M. Gérald GUELTON, suppléant.
U.F.R. de géographie, d'histoire et des sciences de la société :
- M. Lionel ASSOUAD, titulaire ;
- M. Alain BISE, suppléant.
U.F.R. des sciences sociales :
- M. Yves OGÉ, titulaire ;
- M. Jean MÉO, suppléant.
U.F.R. d'odontologie de la faculté de chirurgie dentaire :
- M. Jean-Pierre LECOQ, titulaire ;
- M. Adrien BEDOSSA, suppléant.
U.F.R. de la faculté de médecine "Lariboisière- Saint-Louis" :
- M. Claude-Gérard MARCUS, titulaire ;
- Mme Alice SAUNIER-SÉÏTÉ, suppléant.
Conseil de gestion de l'U.F.R de la faculté de médecine "Lariboisière- Saint-Louis" :
- M. Gabriel KASPEREIT.
Conseil d'administration de l'U.F.R. d'études anglophones de l'Institut d'anglais Charles V :
- M. Jean-François LEGARET.
U.F.R. de l'institut universitaire d'hématologie :
- M. Adrie BEDOSSA, titulaire ;
- M. Victor IZRAEL, suppléant.
Conseil de l'institut universitaire de technologie (I.U.T. "Paris-Jussieu") :
- M. Adrien BEDOSSA, titulaire ;
- M. Pascal VIVIEN, suppléant.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste ayant voté contre, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 96).
à l'Université Paris IX "Paris-Dauphine", place du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (16e) :
Conseil d'administration :
- Mme Danièle GIAZZI.
Conseil des études et de la vie universitaire :
- M. Pierre GABORIAU.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 97).
à l'Université Paris XI, 63, rue Gabriel-Péri, Le Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne) :
Conseil de gestion de la faculté de médecine "Paris-sud" :
- M. Adrien BEDOSSA.
Cette désignation est adoptée à la majorité, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 98).
au Comité consultatif du Centre national de documentation pédagogique pour les affaires parisiennes :
- M. Xavier-Marie BORDET.
Cette désignation est adoptée à la majorité, le groupe socialiste, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 99).
au Conseil d'administration de l'association "Musée d'art et d'histoire du judaïsme" :
- Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, en remplacement de M. Claude-Gérard MARCUS, désigné le 24 juillet 1995, qui siège déjà à un autre titre, au sein de cette instance.
Cette désignation est adoptée à la majorité, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 100).
au Conseil d'administration de la Société d'économie mixte parisienne de prestations (S.E.M.P.A.P.) :
- M. Jean-François LEGARET ;
- M. Alain RIVRON ;
- M. Jean-Philippe HUBIN ;
- M. Gérald GUELTON.
Ces désignations sont adoptées à la majorité, le groupe socialiste ayant voté contre, le groupe du Mouvement des citoyens s'étant abstenu, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, M. BLET et MM. DUMAIT, MESMIN et Mme TAFFIN n'ayant pas pris part au vote. (1995, R. 101).