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Janvier 1998
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11- Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

Débat/ Conseil général/ Janvier 1998



M. CHÉRIOUX, président. - Je vous propose à présent d'adopter, par un vote d'ensemble, tous les autres projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Le groupe socialiste s'abstient sur le projet de délibération suivant :
1998, JS 1 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la société " Les piscines de France " destinée à la prise en charge par le Département de Paris des heures d'utilisation, par les collèges, des installations de la piscine Pontoise, 19, rue de Pontoise (5e).
Compte tenu de cette précision, mes chers collègues, je vous demande de vous prononcer, à main levée, tout d'abord sur le projet de délibération qui vient d'être évoqué.
Il est adopté à la majorité, (1998, JS 1 G).
M. CHÉRIOUX, président. - Je vous propose, à présent d'adopter, par un vote d'ensemble à main levée, tous les autres projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Ces projets de délibération sont adoptés à l'unanimité et leur liste sera, selon l'usage annexée au procès verbal intégral de la présente séance.