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Juillet 2008
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Conseil Général
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G - Subvention à l’association des Anciens Elèves de l’Ecole d’Horticulture “Le Nôtre” (13e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2008 [2008 DASES 242]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 juillet 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 juillet 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération, en date du 24 juin 2008, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association des Anciens Elèves de l?Ecole d?Horticulture ?Le Nôtre? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Myriam EL KHOMRI, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.600 euros est attribuée à l?association des Anciens Elèves de l?Ecole d?Horticulture ?Le Nôtre? (D00588) 33, rue Daviel (13e) au titre de l?année 2008.

Art. 2.- La dépense sera imputée à la rubrique 51 ?Famille et Enfance?, chapitre 65, nature 6574, ligne DF 34006, du budget de fonctionnement 2008 du Département de Paris.