Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

SG 126 Subvention à l’association Roaratorio (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 2009 [2009 DAC 532]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 21 décembre 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 21 décembre 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 1er décembre 2009, par lequel M. le Maire de Paris l?invite à se prononcer sur l?octroi d?une subvention à l?association Roaratorio ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1: Une subvention de fonctionnement de 13.000 euros est attribuée à l?association Roaratorio dont le siège social est situé 51 rue Montorgueil (2e), pour l?organisation des rencontres internationales 2009. X01160 2009_04775.

Article 2 : La dépense correspondante, soit 13.000 euros sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 :

- à hauteur de 11.000 euros au chapitre 65, nature 65748, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ;

- à hauteur de 2.000 euros chapitre 65, compte 6574, rubrique 314, ligne P02006 provision pour subventions de fonctionnement au titre du cinéma.